Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "code du commerce 2026". 122 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 61 à 70 sur 122. Résultats par page: 10 25 50 FEDER_FSE_formulaire_d_aide_2014-2020.pdf Pertinence: 6% Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEDER: Fonds Européen de Développement Régional FEADER__Orientation_strategique_2_V2.zip Pertinence: 4% Orientation stratgique 2_V2/6.1.1/160610 calcul PBS.xlsx GUA calcul PBS Calcul de la PBS (Production Brute Standard) dans le cadre d'une demande d'aides à l'installation. Version du 16/05/2016 NOM Prénom : Ne renseigner que les cadres grisés, avec les données du jour du démarrage du... Type de fichier: application/zip Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural FEADER__Orientation_strategique_2_V2.zip Pertinence: 4% Orientation stratgique 2_V2/6.1.1/160610 calcul PBS.xlsx GUA calcul PBS Calcul de la PBS (Production Brute Standard) dans le cadre d'une demande d'aides à l'installation. Version du 16/05/2016 NOM Prénom : Ne renseigner que les cadres grisés, avec les données du jour du démarrage du... Type de fichier: application/zip Référencé par: Recherche Concours_patrimoine_formulaire_inscription_HD.pdf Pertinence: 7% Concours REGIONAL du PATRIMOINE Parce que le Patrimoine est l’arbre vivant de notre héritage passé, la Région Guadeloupe construit avec vous la mémoire du pays. INSCRIPT IONS 20 SEPTEMB RE 2014 AU 30 JUIN 201 5 Bulletins de p articipation d isponibles en mairie, sur www.regi... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 6e édition du Concours régional du patrimoine Concours_patrimoine_formulaire_inscription_HD.pdf Pertinence: 7% Concours REGIONAL du PATRIMOINE Parce que le Patrimoine est l’arbre vivant de notre héritage passé, la Région Guadeloupe construit avec vous la mémoire du pays. INSCRIPT IONS 20 SEPTEMB RE 2014 AU 30 JUIN 201 5 Bulletins de p articipation d isponibles en mairie, sur www.regi... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 6e édition du Concours régional du patrimoine Comment_se_connecter_au_site_du_volet_2_Maj2_.pdf Pertinence: 19% Comment se connecter au site de la région pour le volet 2 du Fonds National de Solidarité ? SE ANSANM NOU KE RIVE 1 https://gua-soutien-tpe.mgcloud.fr/ Cliquer sur « s’identifier avec France connect » SE ANSANM NOU KE RIVE 2 https://gua-soutien-tpe.mgcloud.fr/ Cliquer sur le logo... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche CRÉATION DU MARCHÉ D’INTÉRÊT RÉGIONAL: Un projet qui se concrétise pour développer et promouvoir l’agriculture guadeloupéenne Pertinence: 13% Projet prioritaire de la Collectivité régionale, le MIR est le fruit d’une volonté politique qui a été réaffirmée lors du vote des Orientations budgétaires 2017. Ce projet fait partie des projets structurants retenus par la Collectivité régionale au sein de son nouveau Plan pluriannuels... CR-20-26_ARRETE_MESURES_DEROGATOIRES_FEDER-FSE.pdf Pertinence: 68% Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200420-CR-20-26-AR Date de télétransmission : 22/04/2020 Date de réception préfecture : 22/04/2020 Vu l’accusé réception 2014/138/SGAR/CM/DP du 12 septembre 2014 du Préfet de Région Guadeloupe validant la demande d’exercice des fonctions... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche CONCERTATION_OM_EVOLUTION_DES_LISTES_UE_PRODUITS_A_ENJEUX.xlsx Pertinence: 10% Feuil1 CODE (Si SEULEMENT 2, 4 OU 6 CHIFFRES INDIQUES = TAUX VALABLES POUR TOUS LES CODES A 8 CHIFFRES QUI DECOULENT SAUF INDICATION PRECISEE) DESIGNATION DES MARCHANDISES TAUX OME 2004-2014 TAUX OMER 2004-2014 TOTAL OME 2004-2014 TAUX OMI 2004-2014 TAUX OMIR 2004-2014 TOTAL OMI 2004-2014 LISTE... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_EVOLUTION_DES_LISTES_UE_PRODUITS_A_ENJEUX.xlsx Pertinence: 10% Feuil1 CODE (Si SEULEMENT 2, 4 OU 6 CHIFFRES INDIQUES = TAUX VALABLES POUR TOUS LES CODES A 8 CHIFFRES QUI DECOULENT SAUF INDICATION PRECISEE) DESIGNATION DES MARCHANDISES TAUX OME 2004-2014 TAUX OMER 2004-2014 TOTAL OME 2004-2014 TAUX OMI 2004-2014 TAUX OMIR 2004-2014 TOTAL OMI 2004-2014 LISTE... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer << Premier < Précédent ... 45678910 ... Suivant > Dernier >>