Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "code du commerce 2026". 122 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 1 à 10 sur 122. Résultats par page: 10 25 50 2_-_2._PREGEDD.pdf Pertinence: 6% CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX DE LA GUADELOUPE PREGEDD RAPPORT Octobre 2008 CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE Avenue Paul LACAVE – Petit... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche La Guadeloupe, terre d'histoire Pertinence: 8% La Guadeloupe, terre d'histoire Ecoutez Géographie Située au cœur de l’Arc des Antilles, dans la Caraïbe, la Guadeloupe se trouve à 2 200 km de la Floride et à 600 km des... Remboursement de la Taxe Spéciale de Carburant aux taxis et grandes remises Pertinence: 15% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux artisans-taxis et les entrepreneurs de grande remise et de tourisme sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional... Appel_a_projets_-_Hebergements_Touristiques.pdf Pertinence: 7% 1 APPEL A PROJETS « Installation d’unités de dessalement dans les HEBERGEMENTS TOURISTIQUES» 1- Présentation de l’appel à projets Une destination touristique se doit, pour maintenir son niveau d’attractivité, de veiller au niveau de qualité de son offre. Afin de répondre aux... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Hébergements touristiques La_region_soutient_le_transport_de_dechets_dangereux_-_La_reglementation_relative_au_transport_de_dechets_dangereux.pdf Pertinence: 5% Son Excellence Monsieur Bernard KOUCHNER Ministre des Affaires étrangères 37 Quai d’Orsay 75007 Paris France Commission européenne, B-1049 Bruxelles/Europese Commissie, B-1049 Brussel – Belgium Telephone: 00- 32 (0) 2 299.11.11. COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 24.2.2010 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région soutient le transport de déchets dangereux La Région Guadeloupe présente à la Caribbean Investment Week à Trinidad Pertinence: 12% La collectivité régionale s’associe au ministère des Outre-Mer ainsi qu’à l’agence régionale de développement économique Guadeloupe Expansion, qui mène cette délégation dans le cadre des actions portées par le Comité pour l’Organisation et le Développement à l’International des Entreprises (CODIE).... Appel_a_candidature_d_experts_individuels_pour_des_travaux_d_assistance_-_Formulaire.pdf Pertinence: 8% 1 Appel à candidature d’experts individuels pour des travaux d’assistance technique court terme dans le cadre de la mise en œuvre du programme INTERREG IV « Caraïbes » 1. DISPOSITIONS GENERALES a) Nature... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à candidature d’experts individuels pour des travaux d’assistance La_Region_Guadeloupe_participe_aux_Etats_generaux_et_vous_invite_a_deposer_vos_contributions_-Synthese.pdf Pertinence: 7% 1 CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE PLAN REGIONAL DE GESTION ET D’ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX DE LA GUADELOUPE PREGEDD SYNTHESE Janvier 2008 2 CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE Avenue Paul LACAVE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe participe aux Etats généraux et vous invite à déposer vos contributions La_Region_Guadeloupe_participe_aux_Etats_generaux_et_vous_invite_a_deposer_vos_contributions_-_Avant_projet_du_SAR.pdf Pertinence: 4% Présentation résumée du contenu du SAR Groupement EDRConseils Décembre 2008 AVANT-PROJET DU SAR DE LA GUADELOUPE DOCUMENT DE SYNTHESE « Nous voulons faire mieux, davantage et autrement. Notre ambition est de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe participe aux Etats généraux et vous invite à déposer vos contributions Lancement_de_l_appel_a_projets_LEADER_Region_Guadeloupe-_Cahier_des_charges_de_l_appel_a_projets.pdf Pertinence: 3% 1 Direction de l’Agriculture et de la Forêt de la Guadeloupe APPEL A PROJETS LEADER Cahier des charges 1. Principes généraux de LEADER et grandes orientations LEADER est un acronyme pour « liaison entre actions de développement de l’économie rurale ». Il s’agit d’une... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Lancement de l'appel à projets LEADER Région Guadeloupe << Premier < Précédent 1234 ... Suivant > Dernier >>