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Qui peut en bénéficier ? Les bénéficiaires de l’aide doivent répondre aux conditions cumulatives suivantes : Résider à titre principal sur le territoire guadeloupéen, Résider à titre principal dans le logement pour lequel est demandé l’aide, Justifier de l’occupation de leur maison...

Qui peut en bénéficier ? Les bénéficiaires de l’aide doivent répondre aux conditions cumulatives suivantes : Résider à titre principal sur le territoire guadeloupéen, Résider à titre principal dans le logement pour lequel est demandé l’aide, Justifier de l’occupation de leur maison...

PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

— 1 — INAUGURATION LE 10 MAI 2015 — 2 — — 3 — • Fort-de-France • Bridgetown • Stockholm • Copenhague Montréal • Miami • La Havane • Punta Cana • St Domingue • Port-au-Prince • Canefield • Ste Lucie • St Vincent • • Port of Spain • Grenade • Margarita Cayenne • Belem • • Milan ...

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Référencé par: Inauguration du Mémorial ACTe

— 1 — INAUGURATION LE 10 MAI 2015 — 2 — — 3 — • Fort-de-France • Bridgetown • Stockholm • Copenhague Montréal • Miami • La Havane • Punta Cana • St Domingue • Port-au-Prince • Canefield • Ste Lucie • St Vincent • • Port of Spain • Grenade • Margarita Cayenne • Belem • • Milan ...

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Référencé par: Le Mémorial ACTe fête ses 1 an !

DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

REPUBLIQUE FRANCAISE Contact Presse Région : Françoise Moutou – 0690 47 47 79 – fmoutou@cr-guadeloupe.fr @CRGuadeloupe / @achalus971 Région Guadeloupe / Ary Chalus Cayenne, le 27 octobre 2017 DISCOURS DU PRÉSIDENT DE LA RÉGION GUADELOUPE DISCOURS DU PRÉSIDENT DE LA RÉGION...

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Référencé par: 22e CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS DE RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES, en Guyane

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Mercredi 30 Mai 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette VAIRAC Présidente du ...

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Référencé par: Recherche

SEMINAIRE DU 24 MAI 2017 AU WTC « L’hébergement touristique face à la transition énergétique » Dossier de presse On constate depuis quelques années une augmentation de la demande d’hébergement touristique en lien avec l’afflux croissant de touristes. En 2020, il est prévu une...

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Référencé par: Séminaire sur "L’hébergement touristique face à la transition énergétique»

SEMINAIRE DU 24 MAI 2017 AU WTC « L’hébergement touristique face à la transition énergétique » Dossier de presse On constate depuis quelques années une augmentation de la demande d’hébergement touristique en lien avec l’afflux croissant de touristes. En 2020, il est prévu une...

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Référencé par: Séminaire sur "L’hébergement touristique face à la transition énergétique»