Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "composition du conseil régionale". 1569 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 711 à 720 sur 1569. Résultats par page: 10 25 50 MEMORANDUM_RUP_2017_FR.pdf Pertinence: 2% MEMORANDUM CONJOINT DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES MEMORANDUM CONJUNTO DE LAS REGIONES ULTRAPERIFÉRICAS MEMORANDO CONJUNTO DAS REGIÕES ULTRAPERIFÉRICAS Pour un nouvel élan dans la mise en œuvre de l’article 349 TFUE Por un nuevo impulso en la implementación del artículo 349 del TFUE ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Guide-du-Sar-mars-2017-web.pdf Pertinence: 2% SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe RÉGION GUADELOUPE www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR 2 MOT DU PRESIDENT DE REGION ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional AIDE AUX ENTREPRISES Transfert du dispositif « Nouvel Accompagnement pour la Création ou la Reprise d’Entreprises » (NACRE) à la Région Pertinence: 3% La loi NOTRé du 7 août 2015 a renforcé les compétences économiques des régions en leur accordant une compétence exclusive dans l’attribution des aides aux entreprises. Ainsi, depuis le 1er janvier 2017 la compétence en matière d’accompagnement et de conseil à la création ou la reprise d’entreprise... PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PDR 2014-2020): Signature de conventions d’encadrement technique pour accompagner les structures agricoles Pertinence: 3% Suite à l’adoption d’un nouveau règlement pour la programmation 2014-2020, le FEADER (Fond Européen Agricole pour le Développement Rural) n’autorise plus le financement des actions d’encadrement technique en faveur des professionnels du monde agricole. Désormais, un appel public à la concurrence... RENCONTRE AVEC LES RESPONSABLES SYNDICAUX: La Région Guadeloupe favorable au respect des clauses sociales dans les marchés publics Pertinence: 3% Cette rencontre s’est déroulée dans un climat très cordial. Elle avait comme principal point inscrit à l’ordre du jour le respect de l’insertion des clauses sociales dans les marchés publics lancés par les Collectivités locales et l’État. Lors de cette rencontre, le secrétaire général de l’UGTG... CONVENTION RÉGION-CGSS-RSI: Un partenariat au service des entreprises et des travailleurs indépendants de Guadeloupe Pertinence: 4% Cette convention prévoit la mise en place d’un dispositif régional d’amélioration des relations des entreprises avec la CGSS et le RSI. Il s’agit notamment de recruter des conseillers Sécurité sociale en Entreprise (Co. SSE) qui seront principalement chargés d’informer, de conseiller et... convention_CGSS__DP.pdf Pertinence: 3% 1 Une Région durable, responsable et solidaire D O S S IE R D E P R E S S E Un partenariat au service des entreprises et des travailleurs indépendants de Guadeloupe Signature d’une convention de partenariat avec la Caisse Générale de Sécurité Sociale de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: CONVENTION RÉGION-CGSS-RSI: Un partenariat au service des entreprises et des travailleurs indépendants de Guadeloupe TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 4% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles Pertinence: 3% Ce Forum constitue une importante plateforme de dialogue entre les neuf RUP (la Guadeloupe, la Guyane française, la Martinique, Mayotte, la Réunion, Saint-Martin, les Açores, Madère et les îles Canaries), leurs trois États membres (France, Espagne, Portugal), la Commission européenne, le Parlement... RUP_FORUM_DU_290317_Programme.pdf Pertinence: 6% Açores MayotteMartinique Guadeloupe Guyane Canarias Saint-Martin La Réunion Madeira THE OUTERMOST REGIONS, EUROPEAN LANDS IN THE WORLD: TOWARD A RENEWED STRATEGY FORUM, 30-31 MARCH 2017 – BRUSSELS ec.europa.eu/regional_policy/en/conferences/rup2017/ #RUP2017 Regional and Urban Policy ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles << Premier < Précédent ... 69707172737475 ... Suivant > Dernier >>