Recherche

Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200420-CR-20-26-AR Date de télétransmission : 22/04/2020 Date de réception préfecture : 22/04/2020 Vu l’accusé réception 2014/138/SGAR/CM/DP du 12 septembre 2014 du Préfet de Région Guadeloupe validant la demande d’exercice des fonctions...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

1 PLAN D’EVALUATION DU PROGRAMME OPERATIONNEL DE COOPERATION TERRITORIALE (INTERREG V Caraïbes) Version validée en comité de suivi le 12 décembre 2016 2 Table des matières Liste des abréviations...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: FEDER-CTE (INTERREG): FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE- INTERREG

Conférence des Présidents des Régions Ultrapériphériques Acores – Canaries – Guadeloupe – Guyane – Madère – Martinique – Mayotte - Réunion – Saint-Martin 1 RUP Contribution commune de la Conférence des Présidents des Régions...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 12 juin 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette VAIRAC Présidente du ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

La Région Guadeloupe porte à la connaissance du public que, du mardi 5 novembre 2019 à 8h30 jusqu’au jeudi 5 décembre 2019 à 17h00, il est procédé à une enquête publique sur le projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets. L’Autorité responsable du plan, objet de l’enquête...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Participez à l’enquête publique sur le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets

La Région Guadeloupe porte à la connaissance du public que, du mardi 5 novembre 2019 à 8h30 jusqu’au jeudi 5 décembre 2019 à 17h00, il est procédé à une enquête publique sur le projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets. L’Autorité responsable du plan, objet de l’enquête...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Participez à l’enquête publique sur le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets

COMMENT INTERVIENT LA REGION ? Concernant l’investissement, l’aide régionale représente 40% du montant total hors taxe du programme d’investissements éligibles. Elle est plafonnée à 32.000 €. L’aide peut être majorée de 5 % si l’activité répond au moins à l’un des critères suivants : • être...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Journée des entreprises, au CWTC

Comment intervient la Région ? L’aide financière prend la forme de subventions accordées aux entreprises. Le taux d’intervention de la région est calculé dans la limite de 35% maximum de l’assiette éligible. Le coût global éligible de l’opération ne devra pas excéder 500...

Direction Communication – Région Guadeloupe – tél. : 0590 80 51 05 – Fax : 0590 80 51 20 Dossier de presse AIDES AUX COMMUNES – C2DT DES PROJETS EMBLEMATIQUES PAR COMMUNE 2 Contrat C2DT avec la ville des Abymes (2015-2020) ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région Guadeloupe signe les 9 premiers contrats de développement durable territoriaux

1 1 0 5 , avenue P i er re M en d ès - F ra n ce – BP 9 4 0 0 1 – 3 0 0 0 1 N î m es Cedex 5 – F ra n ce T é l . : +3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 7 5 0 0 0 - F a x : + 3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 4 2 5 6 3 e m a i l : b r l i@ b r l . f r - w w w . b r l . f r Société Anonyme au...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Consultation publique sur le Contrat de plan État-Région 2015-2020