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Cette position résulte d'un projet entrepris par le Président de Région, Ary Chalus, de transformation du Mémorial Acte en Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) et qui a vocation à devenir le maillon essentiel d’un réseau en Europe, dans la Caraïbe, en Afrique et dans les deux...

Cette mobilisation de la Région Guadeloupe sur les dossiers Européens s’inscrit dans la continuité du travail entrepris dès 2016, pour une meilleure efficience des politiques régionales de l’Union Européenne. Ainsi, à l’occasion de la 21e conférence des Présidents des Régions UltraPériphériques...

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMISSION DE SYNTHESE REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 13 mars 2017 A V I S Présenté par Monsieur Guy LOSBAR Président de la Commission des finances du Conseil Régional de la...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

Ce dispositif n’avait jusqu’ici, jamais été mis en oeuvre. Le Conseil régional n’avait jamais encore délibéré pour décider de la répartition de la TSC. De plus, la Loi NOTRé a réorganisé les compétences des Collectivités locales. Ceci a conduit à une augmentation des dépenses de la Région. Ainsi,...

1 LE MOT DE LA PRÉSIDENTE DE LA C.C.M.G Le Festival de Marie-Galante, Terre de Blues, vous donne encore une fois rendez- vous cette année du 3 au 5 juin pour célébrer la Musique, la Vie et l’Envie d’un monde meilleur. Pour beaucoup de Guadeloupéens, de Martiniquais et pour des festivaliers de plus...

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Référencé par: 18ème édition du Festival Terre de Blues de Marie-Galante

1 LE MOT DE LA PRÉSIDENTE DE LA C.C.M.G Le Festival de Marie-Galante, Terre de Blues, vous donne encore une fois rendez- vous cette année du 3 au 5 juin pour célébrer la Musique, la Vie et l’Envie d’un monde meilleur. Pour beaucoup de Guadeloupéens, de Martiniquais et pour des festivaliers de plus...

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Référencé par: 18ème édition du Festival Terre de Blues de Marie-Galante

Présentation du dispositif Déployé durant les vacances scolaires, le dispositif est un camp d’anglais ludique pour enfants. Basés sur les méthodes d'apprentissage anglo-saxonnes, les cours permettront aux enfants de surmonter leurs appréhensions et participer à l'oral. Les cours sont adaptés à...

Contexte et Cadre réglementaire Suivi des dossiers financés par les 4 fonds FEDER, FSE, FEADER et FEAMP (articles 73, 74, 125-3b, 125-3e, 125-3g, 125-4a, 125-4c, 125-4d, 125-4e du règlement 1303/2013 portant dispositions communes relatives au FEDER, FSE, FEADER et FEAMP). Missions et...