Recherche

Açores – Canaries – Guadeloupe – Guyane – Madère – Martinique – Mayotte - Réunion – Saint-Martin 1 1) Mis à part les problèmes abordés dans ce document, existe-t-il d’autres problèmes qu’il convient de soulever si l’on considère l'avenir de la structure du POSEI? À quoi...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

Le parlement vient de voter avec la loi de Finances pour 2020 une disposition qui modifie le code général des impôts (articles 1519HB) pour instituer une imposition au profit des régions d’Outre-Mer et des communes d’implantation de centrales géothermiques, dont la puissance électrique installée est...

Conférence des Présidents des Régions Ultrapériphériques Acores – Canaries – Guadeloupe – Guyane – Madère – Martinique – Mayotte - Réunion – Saint-Martin 1 RUP Contribution commune des Régions Ultrapériphériques à la ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

Conférence des Présidents des Régions Ultrapériphériques Acores – Canaries – Guadeloupe – Guyane – Madère – Martinique – Mayotte - Réunion – Saint-Martin 1 RUP Contribution commune de la Conférence des Présidents des Régions...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

1 Décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021 pris pour l'application de l'article 10-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et approuvant le contrat d'engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ou d'un agrément de l'Etat. L'importance...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Aide chèque TIC

En cette période de confinement, les membres de la commission permanente se sont réunis en visioconférence afin de délibérer rapidement sur le déblocage des fonds nécessaires à l’application des mesures d’urgence. Parmi les points inscrits à l’ordre du jour, les conseillers régionaux se sont...

Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2014-2020 Projet de stratégie territoriale soumis à consultation 1/32 Stratégie territoriale du CPER – Version projet soumise à consultation SOMMAIRE Les six thématiques du CPER 1. Infrastructures et services collectifs de base, vulnérabilité des...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Consultation sur le projet de stratégie pour la Guadeloupe du futur contrat de plan État-Région

Conformément à l’article 4 (*) du décret n° 93-1121 du 20 septembre 1993, le recueil des actes administratifs de la région Guadeloupe pour les mois d’octobre et novembre 2014 est mis à la disposition du public à compter du jeudi 30 avril 2015, à la direction de la culture et de la formation...

Les travaux assurant l’amélioration de la fourniture en eau, l’aide aux agriculteurs et aux agro transformateurs, le soutien aux entreprises, la mise à disposition d’infrastructures sportives performantes étaient à l’ordre du jour de la 7ème commission permanente de l’année ce mercredi 26 mai, sous...

Pourquoi ? Pour soutenir les rencontres et les échanges de connaissances entre professionnels, favoriser la diffusion de l’information, l’organisation de colloques d’intérêt régional et contribuer à la participation d’associations, d’organismes ou de sociétés locales à des échanges d’envergures...