Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "délibération commission permanente". 380 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 171 à 180 sur 380. Résultats par page: 10 25 50 PHENOMENAL JOYON ! Pertinence: 5% C’est sous l’éclat des feux d’artifices que le skipper du trimaran Idec est arrivé hier soir à pointe-à-Pitre. Une arrivée en grande pompe qui a laissé l’homme sans voix. Le bruit et les lumières font s’enfuir les mouettes, mais le public collé aux barrières, envers et contre tout veut voir celui... Lutte contre l’épidémie de Covid-19 : 17 produits exonérés d’octroi de mer Pertinence: 5% Il s’agit pour l’équipe régionale d’aider les organismes, établissements, centres et professionnels de santé autorisés à intervenir dans la lutte contre l’épidémie de covid-19. En reconduisant ce dispositif précédemment adopté en commission permanente le 30 décembre 2020 pour une durée d’un... EAU|La Région favorable au maintien de l’emploi, à la continuité du service public et à la relance au profit des entreprises locales Pertinence: 5% S’agissant des compétences eau et assainissement, le président de Région rappelle qu’il appartient aux élus d’exercer pleinement leurs responsabilités dans le cadre du principe constitutionnel de libre administration des collectivités territoriales. La création du Syndicat Mixte Ouvert (SMO),... Aide régionale aux structure de l'économie sociale et solidaire (ARSESS) Pertinence: 5% Comment intervient la région ? Le montant de l’aide est de 70% maximum du coût total des dépenses éligibles (ou assiette éligible) et est plafonné à 56 000,00€. Une bonification de 5% peut être accordée si l’activité répond à certains critères. Quels en sont les bénéficiaires ? Les... Avis_CCEE_-_juin_2023.pdf Pertinence: 5% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Concours_regional_a_la_creation_d_entreprise_2008_-_Reglement_du_concours.pdf Pertinence: 5% LES PRIX Trois prix seront décernés par catégorie : LES CONDITIONS D’ATTRIBUTION DES PRIX Après délibération du jury, les candidats finalistes seront conviés à la cérémonie de remise des prix au cours de laquelle seront dévoilés les lauréats de chaque catégorie. Artisanat Commerce Service Prix... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Concours régional à la création d'entreprise 2008 Participez nombreux au Concours régional de la création d’entreprise 2011 Pertinence: 5% PRESENTATION DU CONCOURS REGIONAL EDITION 2011 Valoriser les entreprises innovantes Aide au démarrage d'activité ou à l'investissement, sans oublier la subvention globale, la Région Guadeloupe, dans le cadre de ses compétences en matière de développement économique, est le premier soutien... AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_Formulaire_V04-16.pdf Pertinence: 5% Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les informations demandées dans ce document doivent être complétées. ATTENTION : - Aucune... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert FEDER_FSE_formulaire_d_aide_2014-2020.pdf Pertinence: 5% Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FSE: Fonds Social Européen FEDER_FSE_formulaire_d_aide_2014-2020.pdf Pertinence: 5% Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEDER: Fonds Européen de Développement Régional << Premier < Précédent ... 15161718192021 ... Suivant > Dernier >>