Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "date limite intégration fiscale". 317 résultats ont été trouvés en 10 millisecondes. Affiche les résultats de 221 à 230 sur 317. Résultats par page: 10 25 50 Fonds d’urgence régional TPE - Phase 2 Pertinence: 71% Le « Fonds d’urgence régional TPE - Phase 2 » est une subvention forfaitaire accordée aux TPE ayant subi une perte de chiffre d’affaires entre 2019 et 2020 et dont le chiffre d’affaires réalisé en 2020 est inférieur ou égal à 100 000 euros. Le montant de l’aide est de : 3 000 € pour... Fonds régional d’aide aux œuvres audiovisuelles et cinématographiques 2024-2030 Pertinence: 30% Vu le Règlement (UE) 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis ; Vu les articles L.1511 et suivants du code général des collectivités territoriales Vu la... Guide-du-Sar-mars-2017-web.pdf Pertinence: 22% SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe RÉGION GUADELOUPE www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR 2 MOT DU PRESIDENT DE REGION ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional InterregV2_Application_form.docx Pertinence: 22% 3 PROGRAMME INTERREG CARAIBES 2014 – 2020 Application Form Version validated by the steering committee in May 2017 Submitting this form does not imply that the requested subsidy will be granted Applicant’s name : File N° (For internal use) NOTICE All sections of this... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: FEDER-CTE (INTERREG): FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE- INTERREG InterregV2_Formulaire_de_candidature.docx Pertinence: 30% PROGRAMME INTERREG CARAIBES 2014 – 2020 Formulaire de candidature Version validée par le Comité de Suivi en mai 2017 LE DEPOT DE CETTE DEMANDE NE VAUT PAS PROMESSE DE SUBVENTION Nom du demandeur : Dossier No (Pour usage interne ) AVERTISSEMENT Toutes les rubriques de ce... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: FEDER-CTE (INTERREG): FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE- INTERREG InterregV2_Guide_du_porteur_de_projet_INTERREG_Caraibes_v2.docx Pertinence: 19% INTERREG CARAÏBES Version de décembre 2017 Table des matières I. Présentation du programme INTERREG Caraïbes 3 1.1) La zone de coopération 3 1.2) Axes stratégiques opérationnels, priorités d’investissement et objectifs spécifiques 7 1.3) Le budget 21 II. Les instances de gestion et de... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: FEDER-CTE (INTERREG): FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE- INTERREG LEADER_appel_a_candidature.pdf Pertinence: 49% Page 1 LEADER 2014-2020 Appel à candidatures Pour la mise en œuvre de la mesure LEADER dans le cadre du Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et St Martin (PDRG-SM 2014-2020), Pour la mise en œuvre du DLAL (Développement Local mené par les Acteurs... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Pour la mise en oeuvre de la mesure LEADER dans le cadre du Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et St Martin (PDRG-SM 2014-2020) La Région Guadeloupe, l’ADEME et EDF Archipel Guadeloupe lancent l’édition 2017 des appels à projets Pertinence: 68% 1- Développement de l’électricité photovoltaïque en autoconsommation et mobilité électrique. Le présent AAP est destiné à soutenir la réalisation d’installations photovoltaïques en autoconsommation sans revente du surplus de l’électricité (injection gratuite ou autoconsommation totale) à... La_Region_Guadeloupe_participe_aux_Etats_generaux_et_vous_invite_a_deposer_vos_contributions_-Plan_energetique_partie_2.pdf Pertinence: 26% PRERURE Guadeloupe – Rapport Final – Juin 2008 3. Prospective à l’horizon 2020 3.1 Présentation des scénarios L’exercice prospectif concerne les consommations d’énergie, les émissions de gaz à effet de serre d’origine énergétique et la production d’énergie (traitée dans le chapitre 4). Les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe participe aux Etats généraux et vous invite à déposer vos contributions La_Region_Guadeloupe_participe_aux_Etats_generaux_et_vous_invite_a_deposer_vos_contributions_-_Plan_energetique_partie_1.pdf Pertinence: 17% PLAN ÉNERGÉTIQUE RÉGIONAL PLURIANNUEL DE PROSPECTION ET D’EXPLOITATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET D’UTILISATION RATIONNELLE DE L’ÉNERGIE DE LA GUADELOUPE A L’HORIZON 2020 RAPPORT FINAL JUIN 2008 PRERURE Guadeloupe – Rapport Final – Juin 2008 Sommaire 1. Introduction ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe participe aux Etats généraux et vous invite à déposer vos contributions << Premier < Précédent ... 20212223242526 ... 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