Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "date limite intégration fiscale". 321 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 31 à 40 sur 321. Résultats par page: 10 25 50 Appel_a_manifestation_pour_gestion_des_strategies_ITI__Fiches_actions_FEDER-FSE-FEADER.pdf Pertinence: 58% Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Programme opérationnel FEDER/FSE 2014-2020 Axe 1 : Conforter l’engagement de Guadeloupe en faveur de la recherche et de l’innovation et de la compétitivité des entreprise Axe 5 : Protéger et valoriser l’environnement et le patrimoine culturel Axe 9 :... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à manifestation d’intérêt relatif à la sélection des organismes intermédiaires pour la gestion des stratégies des investissements territoriaux intégrés Appel_a_Manifestation_d_Interet_ITI_GUADELOUPE_-_v2_du_29.09.17.pdf Pertinence: 57% 1 Version du 29septembre 2017 Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Programme opérationnel FEDER/FSE 2014-2020 Programme de Développement Rural FEADER 2014-2020 Axe 1 : Conforter l’engagement de Guadeloupe en faveur de la recherche et de l’innovation et de la compétitivité... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à manifestation d’intérêt relatif à la sélection des organismes intermédiaires pour la gestion des stratégies des investissements territoriaux intégrés Appel_a_manifestation_pour_gestion_des_strategies_ITI__document_cadre.pdf Pertinence: 57% 1 Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Programme opérationnel FEDER/FSE 2014-2020 Programme de Développement Rural FEADER 2014-2020 Axe 1 : Conforter l’engagement de Guadeloupe en faveur de la recherche et de l’innovation et de la compétitivité des entreprises Axe 5 :... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à manifestation d’intérêt relatif à la sélection des organismes intermédiaires pour la gestion des stratégies des investissements territoriaux intégrés Appel à manifestation d’intérêt « Tiers-Lieux » Pertinence: 56% Le présent appel à manifestation d’intérêt vise à identifier et accompagner les projets de création de tiers-lieux sur le territoire de la Guadeloupe. Il a pour objectif de permettre l’accompagnement et l’attribution d’un soutien financier. Au titre du présent appel à manifestation d’intérêt, la... ARDDA_minimis_JE_ardda_OK_1.docx Pertinence: 55% MODELE DE DECLARATION D'AIDES PAR L'ENTREPRISE UTILISER LE PAPIER EN-TETE DE L'ENTREPRISE Objet : Déclaration des aides placées sous le règlement de minimis 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 Je soussigné (nom, prénom et qualité) : représentant de (raison sociale de... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Aide régionale au démarrage et au développement d'activités - ARDDA FEAMP_Annexes_techniques.zip Pertinence: 54% Annexes techniques/Mesure 31 V1.2 (janvier 2016).xls NOTICE DEMANDE D'AIDE FONDS EUROPEEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PECHE (FEAMP) version 1.2 - janvier 2016 Ce fichier regroupe les annexes techniques du formulaire de demande FEAMP pour la mesure 31 (aide à la... Type de fichier: application/zip Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche FEAMP_Annexes_techniques.zip Pertinence: 54% Annexes techniques/Mesure 31 V1.2 (janvier 2016).xls NOTICE DEMANDE D'AIDE FONDS EUROPEEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PECHE (FEAMP) version 1.2 - janvier 2016 Ce fichier regroupe les annexes techniques du formulaire de demande FEAMP pour la mesure 31 (aide à la... Type de fichier: application/zip Référencé par: Recherche AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_Formulaire_V04-16.pdf Pertinence: 53% Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les informations demandées dans ce document doivent être complétées. ATTENTION : - Aucune... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert AAP2017_production.pdf Pertinence: 53% Appel à projets Production d’eau chaude dans les bâtiments en rénovation en Guadeloupe Edition 2017 Chauffe-eau solaire Chauffe-eau thermodynamique Date de dépôt : Le Mercredi 31 Mai 2017 à 12h. Le Vendredi 29 Septembre 2017 à 12h. 1. Contexte ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Energie et environnement: ouverture des appels à projets 2017 AAP2017_production.pdf Pertinence: 53% Appel à projets Production d’eau chaude dans les bâtiments en rénovation en Guadeloupe Edition 2017 Chauffe-eau solaire Chauffe-eau thermodynamique Date de dépôt : Le Mercredi 31 Mai 2017 à 12h. Le Vendredi 29 Septembre 2017 à 12h. 1. Contexte ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe, l’ADEME et EDF Archipel Guadeloupe lancent l’édition 2017 des appels à projets << Premier < Précédent 1234567 ... Suivant > Dernier >>