Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "date limite intégration fiscale". 317 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 41 à 50 sur 317. Résultats par page: 10 25 50 EAU|La Région favorable au maintien de l’emploi, à la continuité du service public et à la relance au profit des entreprises locales Pertinence: 53% S’agissant des compétences eau et assainissement, le président de Région rappelle qu’il appartient aux élus d’exercer pleinement leurs responsabilités dans le cadre du principe constitutionnel de libre administration des collectivités territoriales. La création du Syndicat Mixte Ouvert (SMO),... RÉGION GUADELOUPE / CANAL + ANTILLES : APPEL A PROJET Pertinence: 53% Afin de répondre à cet Appel à Projets, les dossiers sont à envoyer uniquement par mail aux adresses suivantes : kpalmin@regionguadeloupe.fr Appelaprojets-rg@canal-plus.com En précisant dans l’objet : APPEL A PROJET Région Guadeloupe / Canal + Antilles Les... AAP_Eclairage_Performant.pdf Pertinence: 52% APPEL A PROJETS ECLAIRAGE PERFORMANT ECLAIRAGE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES (LED) 2016 Dates limites de dépôt : - Vendredi 30 Septembre 2016 2 1- Contexte L'éclairage public représente en moyenne 46% de la consommation énergétique d’une commune et 58%... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets sur l'ECLAIRAGE PERFORMANT Pré-annonce du 1er appel à projets conjoint Chlordécone Pertinence: 52% La chlordécone est un pesticide utilisé en Guadeloupe et Martinique de 1972 à 1993 pour lutter contre le charançon du bananier. Cette molécule (et ses métabolites secondaires) est toxique pour l’homme et entraîne une pollution durable des eaux, des sols et des chaînes alimentaires. Le... Pré-annonce du 1er appel à projets conjoint Chlordécone Pertinence: 52% La chlordécone est un pesticide utilisé en Guadeloupe et Martinique de 1972 à 1993 pour lutter contre le charançon du bananier. Cette molécule (et ses métabolites secondaires) est toxique pour l’homme et entraîne une pollution durable des eaux, des sols et des chaînes alimentaires. Le... Volontariat de Solidarité Internationale (VSI) : Appui au développement de la coopération française à l’OECO Pertinence: 52% Depuis son ouverture durant l’été 2024, France Volontaires Antilles soutient et accompagne la mobilité, le désir d’ouverture et l’engagement solidaire des jeunes antillais·e·s et caribéen·ne·s par le biais de dispositifs de volontariat dans la région des Antilles et des Caraïbes. Cette antenne vise... 2020-Dossier_de_demande_de_subvention_CCT.doc Pertinence: 52% DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2020 CONTRAT DE CONVERGENCE ET DE TRANSFORMATION 2019-2022 FICHE PROJET CCT N° …………… RÉSERVÉ A L’ADMINISTRATION Programme et fonds budgétaires concernés Date de réception de la demande (Jour/mois/année) ……………………... Date d’accusé de réception du dossier... Type de fichier: application/msword Référencé par: Appel à projet: Structuration des filières économiques en Guadeloupe Lancement_de_l_appel_a_projets_LEADER_Region_Guadeloupe-_Cahier_des_charges_de_l_appel_a_projets.pdf Pertinence: 51% 1 Direction de l’Agriculture et de la Forêt de la Guadeloupe APPEL A PROJETS LEADER Cahier des charges 1. Principes généraux de LEADER et grandes orientations LEADER est un acronyme pour « liaison entre actions de développement de l’économie rurale ». Il s’agit d’une... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Lancement de l'appel à projets LEADER Région Guadeloupe Appel_a_projets_-_Hebergements_Touristiques.pdf Pertinence: 51% 1 APPEL A PROJETS « Installation d’unités de dessalement dans les HEBERGEMENTS TOURISTIQUES» 1- Présentation de l’appel à projets Une destination touristique se doit, pour maintenir son niveau d’attractivité, de veiller au niveau de qualité de son offre. Afin de répondre aux... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Hébergements touristiques 6_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Memoire_en_Reponse_-_211216.pdf Pertinence: 51% Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe << Premier < Précédent ... 2345678 ... Suivant > Dernier >>