Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "date limite intégration fiscale". 321 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 91 à 100 sur 321. Résultats par page: 10 25 50 Un(e) juriste marchés publics Pertinence: 46% Contexte / Cadre réglementaire Suivi des dossiers financés par les 4 fonds FEDER, FSE, FEADER et FEAMP (articles 73, 74, 125-3b, 125-3e, 125-3g, 125-4a, 125-4c, 125-4d, 125-4e du règlement 1303/2013 portant dispositions communes relatives au FEDER, FSE, FEADER et FEAMP). Elaboration du document... Appel à candidature mobilité Québec 2011/2012 Pertinence: 45% Les établissements d'enseignement supérieur pré universitaires francophones, préparent à des diplômes d'études collégiales techniques de niveau III, validés en trois années, soit l'équivalent du BTS. Cette année encore la région Guadeloupe a sélectionné 16 établissements du Québec pour les... 2020_AMI_Tiers-lieux_FAQ.pdf Pertinence: 45% APPEL A MANIFESTATION D’INTÉRÊT TIERS-LIEUX DEPLOIEMENT DE TIERS-LIEUX NUMERIQUES ET D’INNOVATION OUVERTE !!! REPORT DE DATE LIMITE DE DEPOT !!! FAQ Intitulé APPEL A MANIFESTATION D’INTERET VISANT LE DEPLOIEMENT DE TIERS-LIEUX NUMERIQUES ET D’INNOVATION OUVERTE Financement... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à manifestation d’intérêt « Tiers-Lieux » CDC_AAP_BATEX_2016.pdf Pertinence: 45% 1 2015 01 20 – appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2016 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Dates limites de dépôt : - 31 Mars 2016 - 31 Octobre 2016 2 2015 01 20... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La transition énergétique est en marche APPEL_A_PROJETS_BATIMENT_EXEMPLAIRE__2016.pdf Pertinence: 45% 1 2015 01 20 – appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2016 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Dates limites de dépôt : - 31 Mars 2016 - 31 Octobre 2016 2 2015 01 20... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bâtiment exemplaire neuf et rénovation en Guadeloupe 2 appels à projets de coopération France-Québec Pertinence: 45% Depuis plus de 50 ans, la France et le Québec entretiennent une relation directe et privilégiée. Celle-ci se manifeste, au plus haut niveau, par la tenue des Rencontres alternées entre les Premiers ministres français et québécois qui ont lieu aux deux ans. Un dispositif diplomatique particulier,... Le_Fonds_de_developpement_cinematographique_et_audiovisuel.pdf Pertinence: 45% 27/05/2014 Le Fonds de développement cinématographique et audiovisuel Depuis 2005, la collectivité régionale a mis en œuvre un fonds de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle. Le partenariat avec l’Etat et le Centre national de la cinématographie... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le Fonds de développement cinématographique et audiovisuel CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 44% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 44% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer Le_concours_regional_de_la_creation_d_entreprises_2009-Dossier_de_presentation_du_concours.pdf Pertinence: 44% 08 OCTOBRE VOTRE ENTREPRISE A SU FIDÉLISER SA CLIENTÈLE GRÂCE À L’ORIGINALITÉ DE SON POSITIONNEMENT VOTRE CRÉATIVITÉ, VOTRE ESPRIT D’INITIATIVE, VOTRE SAVOIR-FAIRE, VOTRE TÉNACITÉ FONT VOTRE RÉUSSITE VOTRE ENTREPRISE CONNAIT UNE CROISSANCE RÉGULIÈRE ET ATTEINT UN ÉQUILIBRE FINANCIER ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le concours régional de la création d'entreprises 2009 << Premier < Précédent ... 78910111213 ... Suivant > Dernier >>