Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "date limite intégration fiscale". 321 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 111 à 120 sur 321. Résultats par page: 10 25 50 AP_20_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 42% Avenue Paul Lacavé – Petit-Paris –97109 BASSE-TERRE Cedex Téléphone : 0590 80 40 40 – Télécopie : 0590 81 34 19 N° CR/20- 254 DELIBERATION RELATIVE A LA DETERMINATION DES MODALITES D’IDENTIFICATION DES PARTICIPANTS, D’ENREGISTREMENTS ET DE CONSERVATIONS DES DEBATS, ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AAP_Prevention_des_dechets_Cap_sur_le_reemploi_2018_V4.pdf Pertinence: 42% APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe, le Conseil Départemental de Guadeloupe. Et l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Contacts : Emmanuelle COLLIN (ADEME) courriel : emmanuelle.collin@ademe.fr ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe 2018 AAP_Prevention_des_dechets_Cap_sur_le_reemploi_2018_V4.pdf Pertinence: 42% APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe, le Conseil Départemental de Guadeloupe. Et l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Contacts : Emmanuelle COLLIN (ADEME) courriel : emmanuelle.collin@ademe.fr ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe 2018 AIDE REGIONALE AU DEVELOPPEMENT DES PRODUITS TOURISTIQUES Pertinence: 42% Comment intervient la Région ? L’aide financière prend la forme de subventions accordées aux entreprises. Le taux d’intervention de la région est calculé dans la limite de 35% maximum de l’assiette éligible. Le coût global éligible de l’opération ne devra pas excéder 500... 2021-Appel_a_projet_Danglemont_DAC_REGION.pdf Pertinence: 42% Page 1 sur 11 APPEL À PROJET « D’ANGLEMONT » L’archéologie est-elle en capacité d’identifier l’emplacement d'un évènement historique ? Le cas du sacrifice de Delgrès et de ses troupes le 28 mai 1802 en Guadeloupe RÈGLEMENT DE L’APPEL À... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projet : "D'anglemont" 2020_AMI_Tiers_Lieux_Formulaire.docx Pertinence: 41% Appel à manifestation d’intérêt « Tiers-Lieux » Au titre du PO FEDER 2014-2020 Dossier de candidature Date d’ouverture : 6 mars 2020 Date de clôture 10 mai 2020 – 18h00 (heure locale report au 1er juin 2020 – 18h (heure locale) Les candidatures doivent être transmises par mail ... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à manifestation d’intérêt « Tiers-Lieux » XIIIE_Congres_des_Elus_departementaux_et_regionaux_du_27.12.2012_-_Resolutions_2.3.pdf Pertinence: 41% Congrès des élus départementaux et régionaux du 27 décembre 2012 Résolution du congrès n°… relative au renforcement de l’efficacité et de la lisibilité des politiques publiques en Guadeloupe Rapport La large consultation organisée dans le cadre de l’élaboration du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: XIIIE Congrès des Élus départementaux et régionaux AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_Etude_ADEME_AMORCE_nouveaux_concepts_de_decheterie.pdf Pertinence: 40% Avec le soutien technique et financier de P U B L IC A T IO N AMORCE – 18, rue Gabriel Péri – CS 20102 – 69623 Villeurbanne Cedex Tel : 04.72.74.09.77 – Fax : 04.72.74.03.32 – Mail : amorce@amorce.asso.fr www.amorce.asso.fr - @AMORCE 1 / 123 AMORCE/ADEME –... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert Aide Régionale à l'installation ou à l'amélioration des ateliers/galeries Pertinence: 40% Le projet de centre d’art contemporain demandant un travail d’études et de concertation assez long, la collectivité régionale a souhaité répondre aux besoins immédiats de développement des artistes des arts visuels en structurant et en rendant plus visible le maillage des acteurs déjà existants sur... 2020_-_Communication_CESER_Chw.pdf Pertinence: 40% Relever méthodique ment les défis du déconfi nement et de la relance des activités Communication du Président Christophe Wachter Mai 2020 2 « En matière de décision publique, les idées et la délibération ont l’importance la plus décisive lorsque ces décisions portent sur l’efficacité... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Allocution du Président de la Région Guadeloupe Remise du rapport du CESER « Relever méthodiquement les défis du déconfinement et de la relance des activités » << Premier < Précédent ... 9101112131415 ... Suivant > Dernier >>