Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "date limite intégration fiscale". 317 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 111 à 120 sur 317. Résultats par page: 10 25 50 2021-Appel_a_projet_Danglemont_DAC_REGION.pdf Pertinence: 42% Page 1 sur 11 APPEL À PROJET « D’ANGLEMONT » L’archéologie est-elle en capacité d’identifier l’emplacement d'un évènement historique ? Le cas du sacrifice de Delgrès et de ses troupes le 28 mai 1802 en Guadeloupe RÈGLEMENT DE L’APPEL À... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projet : "D'anglemont" 2020_AMI_Tiers_Lieux_Formulaire.docx Pertinence: 41% Appel à manifestation d’intérêt « Tiers-Lieux » Au titre du PO FEDER 2014-2020 Dossier de candidature Date d’ouverture : 6 mars 2020 Date de clôture 10 mai 2020 – 18h00 (heure locale report au 1er juin 2020 – 18h (heure locale) Les candidatures doivent être transmises par mail ... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à manifestation d’intérêt « Tiers-Lieux » XIIIE_Congres_des_Elus_departementaux_et_regionaux_du_27.12.2012_-_Resolutions_2.3.pdf Pertinence: 41% Congrès des élus départementaux et régionaux du 27 décembre 2012 Résolution du congrès n°… relative au renforcement de l’efficacité et de la lisibilité des politiques publiques en Guadeloupe Rapport La large consultation organisée dans le cadre de l’élaboration du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: XIIIE Congrès des Élus départementaux et régionaux AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_Etude_ADEME_AMORCE_nouveaux_concepts_de_decheterie.pdf Pertinence: 40% Avec le soutien technique et financier de P U B L IC A T IO N AMORCE – 18, rue Gabriel Péri – CS 20102 – 69623 Villeurbanne Cedex Tel : 04.72.74.09.77 – Fax : 04.72.74.03.32 – Mail : amorce@amorce.asso.fr www.amorce.asso.fr - @AMORCE 1 / 123 AMORCE/ADEME –... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert Aide Régionale à l'installation ou à l'amélioration des ateliers/galeries Pertinence: 40% Le projet de centre d’art contemporain demandant un travail d’études et de concertation assez long, la collectivité régionale a souhaité répondre aux besoins immédiats de développement des artistes des arts visuels en structurant et en rendant plus visible le maillage des acteurs déjà existants sur... 2020_-_Communication_CESER_Chw.pdf Pertinence: 40% Relever méthodique ment les défis du déconfi nement et de la relance des activités Communication du Président Christophe Wachter Mai 2020 2 « En matière de décision publique, les idées et la délibération ont l’importance la plus décisive lorsque ces décisions portent sur l’efficacité... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Allocution du Président de la Région Guadeloupe Remise du rapport du CESER « Relever méthodiquement les défis du déconfinement et de la relance des activités » APPEL-A_-ROJETS-FEADER-MESURE-2014-2020-1-2.doc Pertinence: 40% PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL DE LA GUADELOUPE 2014-2020 APPEL A PROJETS MESURE 1 Transfert de Connaissances et actions d’information Type d’opérations Aide aux activités de démonstration et actions d’information. 1-2 Version 4-0 du PDRG- SM Date de lancement de l’appel à projets : 22 janvier... Type de fichier: application/msword Référencé par: Appel à projets dans le cadre du Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et St Martin 2014-2020: Transfert de connaissances et actions d’information 2020-OM-Allocution_fermeture.pdf Pertinence: 39% Conférence régionale publique au sujet de l’octroi de mer Vendredi 10 juillet 2020 Hôtel de Région Allocution de clôture du Président de la Région Guadeloupe Madame la présidente du Département, Mesdames et messieurs les parlementaires, Mesdames et Messieurs les conseillers régionaux et... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Vous avez dit Octroi de mer? CONCERTATION_OM_15_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_RESTITUTION.pdf Pertinence: 39% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_15_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_RESTITUTION.pdf Pertinence: 39% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer << Premier < Précédent ... 9101112131415 ... Suivant > Dernier >>