Recherche

DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

Version du 27/11/2014 1                             Demande  d’aide  européenne  -­‐   Procédure  provisoire  programmation  2014-­‐2020   GUADELOUPE     PROGRAMME  OPERATIONNEL  FEDER-­‐FSE  –  CONSEIL  REGIONAL ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Fonds européens 2014-2020 : Procédure provisoire de dépôt des dossiers

2014 - 2020 Diagnostic et identification des besoins 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome 3 : Finances, suivi, évaluation Version 2 Table des matières DIAGNOSTIC ET IDENTIFICATION DES...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020)

Pour la troisième année consécutive, la Région Guadeloupe lance le Concours régional de la création d'entreprise. Ouvert à partir du vendredi 28 mai, il se clôturera le 8 octobre prochain. Cette compétition initiée en 2008, par le président du Conseil régional, s'inscrit dans la politique de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Le Concours régional de la création d’entreprise

I (Actes législatifs) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (UE) N o 508/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant les règlements du Conseil (CE) n o 2328/2003, (CE) n o 861/2006, (CE) n o 1198/2006 et (CE) n o...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La gestion déléguée du FEAMP

La réforme de la formation professionnelle Dossier documentaire 2 Dossier Documentaire : La réforme de la formation professionnelle - CARIF-OREF Guadeloupe - Avril 2014 > Sommaire Historique .......................................................3 La réforme de 2014...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Réforme de la formation professionnelle

1 Conférence des Présidents de RUP DISCOURS DE LA MINISTRE DES OUTRE-MER Vendredi 6 février 2015 Madame la Commissaire européenne, Monsieur le Ministre, Monsieur le représentant de l’Espagne, Madame et Messieurs les Présidents de régions ultrapériphériques, Messieurs les...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 20e Conférence des RUP

1 1 0 5 , avenue P i er re M en d ès - F ra n ce – BP 9 4 0 0 1 – 3 0 0 0 1 N î m es Cedex 5 – F ra n ce T é l . : +3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 7 5 0 0 0 - F a x : + 3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 4 2 5 6 3 e m a i l : b r l i@ b r l . f r - w w w . b r l . f r Société Anonyme au...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Consultation publique sur le Contrat de plan État-Région 2015-2020

L’exécutif régional se réjouit de la décision de Madame la ministre, de suivre l’avis favorable du comité de la performance et de la modernisation de l’offre de soin hospitalier (COPERMO) et donner ainsi son feu vert définitif à ce projet de reconstruction du CHU de Guadeloupe, dans le respect des...