Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mai". 224 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 171 à 180 sur 224. Résultats par page: 10 25 50 Presentation_LA_BOUCAN.pdf Pertinence: 13% Septembre 2015 1 DEVIATION DE LA BOUCAN c o p y rig h t Septembre 2015 2 SITUATION Septembre 2015 3 LE CONTEXTE La RN2 : une voie routière structurante pour le Nord de la Basse-Terre Une urbanisation continue sur l’axe Lamentin - Sainte-Rose et de nombreuses voies... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Plus de 6,5 M€ de financements régionaux en soutien aux projets de la commune de Sainte-Rose et confirmation du tracé de la déviation de la Boucan Rédacteur territorial principal Pertinence: 52% Missions : Instruction des dossiers de demande d’exonération de la taxe d’octroi de mer Suivi des recettes fiscales indirectes (octroi de mer, taxe d’embarquement, taxe spéciale de consommation sur les carburants) Suivi des modifications apportées au tarif intégré d’octroi de mer et... Réunion avec les proviseurs rentrée 2015-2016: annonce la restructuration du lycée Gerty ARCHIMEDE Pertinence: 9% Le président de Région a ainsi annoncé sa volonté de travailler à l’élaboration d’un nouveau plan pluriannuel d’équipement, en concertation avec les proviseurs et les services du rectorat. Il devra tenir compte de la carte des formations initiales, établie par la Région, en concertation avec les... AAP_sargasse_CDC_V5_presentation.pdf Pertinence: 6% 1 APPEL A PROJETS Algues sargasses en Guadeloupe : Collecte innovante et valorisations Présenté par L’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie, le Conseil Départemental et le Conseil Régional1, Contacts : Julien... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Algues sargasses en Guadeloupe : Collecte innovante et valorisations Le président de la Région Guadeloupe exprime sa satisfaction, après l’adoption définitive par l’Assemblée nationale du projet de loi relatif à l’université des Antilles Pertinence: 15% « Ce 16 juin 2015 est pour nous un jour historique aux Antilles, puisqu’il entérine enfin, après beaucoup de tergiversations et de longs débats parlementaires, l’existence juridique, définitive, de l’université des Antilles (l’UA) ». « D’autant que le texte adopté demeure en tous points conforme... debat_citoyen_dossier_de_presse-27-mai-pdfx.pdf Pertinence: 45% 1 6 juin 2015 Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie World Wide Views on Climate and Energy DOSSIER DE PRESSE 2 Sommaire 1 jour, 104 débats, 10 400 citoyens : présentation du Débat Citoyen Planétaire Fiche pratique du débat ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie debat_citoyen_dossier_de_presse-27-mai-pdfx.pdf Pertinence: 45% 1 6 juin 2015 Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie World Wide Views on Climate and Energy DOSSIER DE PRESSE 2 Sommaire 1 jour, 104 débats, 10 400 citoyens : présentation du Débat Citoyen Planétaire Fiche pratique du débat ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Restitution des débats et des différents votes suite au débat planétaire sur le climat et l'énergie Le président de Région exprime sa satisfaction, après le vote par l’Assemblée nationale du projet de loi relatif à l’université des Antilles Pertinence: 15% « Ce texte législatif équilibré, acte en effet le principe de l’autonomie des deux pôles universitaires de Guadeloupe et de Martinique, et en particulier le vote libre des vice-présidents de pôle, comme l’ont souhaité les élus des deux îles, de même qu’une large majorité de la communauté... Victorin Lurel maintient que l’octroi de mer régional perçu par la Région Guadeloupe sur l’eau potable dans l’archipel est de 1% Pertinence: 64% L’exécutif régional précise qu’à ce jour, l’eau produite en Guadeloupe est officiellement taxée au taux de 1% d’octroi de mer, plus précisément d’octroi de mer régional (OMR) étant donné que ce secteur d’activité est exonéré de la taxe d’octroi de mer principale. La direction régionale des douanes... dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 20% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » << Premier < Précédent ... 15161718192021 ... Suivant > Dernier >>