Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mar". 290 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 51 à 60 sur 290. Résultats par page: 10 25 50 Victorin Lurel maintient que l’octroi de mer régional perçu par la Région Guadeloupe sur l’eau potable dans l’archipel est de 1% Pertinence: 64% L’exécutif régional précise qu’à ce jour, l’eau produite en Guadeloupe est officiellement taxée au taux de 1% d’octroi de mer, plus précisément d’octroi de mer régional (OMR) étant donné que ce secteur d’activité est exonéré de la taxe d’octroi de mer principale. La direction régionale des douanes... debat_citoyen_dossier_de_presse-27-mai-pdfx.pdf Pertinence: 5% 1 6 juin 2015 Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie World Wide Views on Climate and Energy DOSSIER DE PRESSE 2 Sommaire 1 jour, 104 débats, 10 400 citoyens : présentation du Débat Citoyen Planétaire Fiche pratique du débat ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie debat_citoyen_dossier_de_presse-27-mai-pdfx.pdf Pertinence: 5% 1 6 juin 2015 Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie World Wide Views on Climate and Energy DOSSIER DE PRESSE 2 Sommaire 1 jour, 104 débats, 10 400 citoyens : présentation du Débat Citoyen Planétaire Fiche pratique du débat ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Restitution des débats et des différents votes suite au débat planétaire sur le climat et l'énergie pleniere_26_juin_2015_DISCOURS_PCR.pdf Pertinence: 5% Allocution du Président de la Région Guadeloupe, M. Victorin LUREL, 2ème réunion plénière ordinaire de l’année 2015 (26 juin 2015, Hôtel de Région, Basse-Terre) Monsieur le Président du Conseil économique et social régional, Monsieur le Président du Conseil de la Culture, de l’Education et... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les élus régionaux réunis en plénière ce 26 juin 2015 DP_pleniere_26_juin_2015_avec_membres_designes.pdf Pertinence: 12% Direction de la communication et des relations publiques Service Relations presse Contact :0590 80 97 29 ou 0590 60 46 33 PLENIERE DU 26 JUIN 2015 LES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE Victorin... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les élus régionaux réunis en plénière ce 26 juin 2015 DP_pleniere_26_juin_2015_avec_membres_designes.pdf Pertinence: 12% Direction de la communication et des relations publiques Service Relations presse Contact :0590 80 97 29 ou 0590 60 46 33 PLENIERE DU 26 JUIN 2015 LES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE Victorin... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les élus régionaux réunis en plénière ce 26 juin 2015 AAP_sargasse_CDC_V5_presentation.pdf Pertinence: 6% 1 APPEL A PROJETS Algues sargasses en Guadeloupe : Collecte innovante et valorisations Présenté par L’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie, le Conseil Départemental et le Conseil Régional1, Contacts : Julien... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Algues sargasses en Guadeloupe : Collecte innovante et valorisations La Région Guadeloupe signe les 9 premiers contrats de développement durable territoriaux Pertinence: 9% Concernant Vieux-Habitants, le président de Région a tenu à procéder à une pré-signature en attendant l’aboutissement de l’harmonisation entre les services de la Région et les services de la commune. Il a marqué ainsi la volonté de la collectivité de s’engager auprès de la commune de... Rédacteur territorial principal Pertinence: 52% Missions : Instruction des dossiers de demande d’exonération de la taxe d’octroi de mer Suivi des recettes fiscales indirectes (octroi de mer, taxe d’embarquement, taxe spéciale de consommation sur les carburants) Suivi des modifications apportées au tarif intégré d’octroi de mer et... Allocution du président de région à l’occasion de la 3ème réunion plénière ordinaire du conseil régional Pertinence: 7% L’ordre du jour de cette 3ème réunion plénière ordinaire de l’année 2015 appelle les points suivants : L’approbation du PV de notre séance plénière du 28 avril 2015 L’adoption du budget supplémentaire 2015 et du tableau des effectifs Et enfin, s’il y a lieu, des questions diverses. ... << Premier < Précédent ... 3456789 ... Suivant > Dernier >>