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L’ordre du jour sera le suivant : 1. Adoption des PV du 30 mai et du 28 juin 2018, 2. Examen et vote de la décision modificative n° 1 du budget 2018, 3. Examen et vote de la délibération relative à l’adhésion de la Région Guadeloupe en qualité de membre associé auprès de l’organisation des...

Ils seront appelés à délibérer notamment sur les points suivants : Présentation et vote du compte de gestion du payeur régional Présentation et vote du compte administratif 2017 Présentation et vote du budget supplémentaire 2018

Mission : Contrôle des délibérations (hors du champ des marchés publics) et assistance juridique en lien avec les délibérations, sous l’autorité du chef de service du contrôle juridique. Finalité : Contribuer à la légalité des délibérations de la collectivité régionale pour éviter...

En 2012, la commune de Trois-Rivières a engagé les travaux de réhabilitation du stade municipal. L’opération était alors présentée avec un coût total HT de 3 887 497 €. La commune a sollicité la Région pour le bouclage financier de cette opération; le plan de financement initial de l’opération était...

Il s’agira de débattre sur les orientations budgétaires 2018 et de délibérer sur les points suivants : Création d’un opérateur territorial « in house » de formation EPIC Guadeloupe formation; Création d’un comité du tourisme sous forme d’un établissement public industriel et commercial...

Parmi les autres points à l’ordre du jour, figurent : La délibération autorisant le Président de Région à signer la convention entre la Région Guadeloupe et la Région Ile-de-France relative au développement et à la consolidation de leurs relations au bénéfice des populations des deux régions...

Conformément à l’article 4 (*) du décret n° 93-1121 du 20 septembre 1993, le recueil des actes administratifs de la région Guadeloupe pour les mois d’octobre et novembre 2014 est mis à la disposition du public à compter du lundi 26 janvier 2015 , à la direction de la culture et de la...

Parmi les points à l’ordre du jour, figurent : La délibération relative à l’adoption et à la signature du plan de convergence et de transformation de Guadeloupe, L’adoption du tarif d’octroi de mer 2019, L’adoption du guide de procédures en matière d’exonération d’octroi de mer sur...

Il est consultable sur rendez-vous. Personnes à contacter : Mme ROCHEMONT : 0590 80 41 85 Mme LUCIUS : 0590 80 40 40 poste 4265 (*) Art. 4. - Le dispositif des délibérations du conseil régional et des délibérations de la commission permanente prises par délégation ainsi que les actes du...

Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-130 2 CR/20-131 3 CR/20-134 4 CR/20-138 Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-245 Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-258 SOMMAIRE COMMISSIONS PERMANENTES AVRIL 2020 3ème COMMISSION PERMANENTE DE 2020 du JEUDI 9 AVRIL 2020 (tenue en visioconférence) ...

Type de fichier: application/pdf
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