Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberations". 356 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 21 à 30 sur 356. Résultats par page: 10 25 50 CHEF DU SERVICE D’ASSISTANCE JURIDIQUE Pertinence: 33% Mission : Assistance juridique aux services, contrôle et suivi des actes administratifs (hors délibérations et hors du champ des marchés publics) Finalité : Prévenir les risques juridiques et garantir la sécurité des actes et de l’activité de la collectivité régionale Fonctions... Troisième réunion plénière de l’année Pertinence: 29% Monsieur le Président du Conseil Régional, Ary Chalus, vous invite à assister à la troisième réunion plénière ordinaire de l’année 2020 du conseil régional de la Guadeloupe: le vendredi 28 février 2020 à l’Hôtel de Région à 9h30. Les points à l’ordre du jour : Adoption du plan de... Réunion en urgence de la 4ème assemblée plénière de 2020 du conseil régional Pertinence: 29% La 4ème réunion plénière ordinaire de l’année 2020 du conseil régional de la Guadeloupe se déroulera lundi 20 avril 2020 à 9H30 en visioconférence. Les points à l’ordre du jour seront les suivants : Délibération relative à la détermination des modalités d’identification des participants,... Consultation du recueil des actes administratifs Pertinence: 29% Conformément à l’article 4 (*) du décret n° 93-1121 du 20 septembre 1993, le recueil des actes administratifs de la région Guadeloupe pour les mois d’octobre et novembre 2014 est mis à la disposition du public à compter du jeudi 30 avril 2015, à la direction de la culture et de la formation... 9ème réunion plénière portant sur l’ordre du jour du prochain congrès Pertinence: 27% Les élus régionaux sont convoqués à la neuvième réunion plénière ordinaire du Conseil régional du mardi 10 décembre 2019 à 9 h 30 à l'hôtel de Région, à Basse-Terre. Il s’agira de délibérer sur l’ordre du jour du XVIe Congrès des élus départementaux et régionaux prévu le... 6ème Assemblée plénière ordinaire 2016 Pertinence: 27% A l'ordre du jour: Adoption des procès-verbaux du 28 et 29 juin 2016 Motion en faveur du projet "Cap sur 100 000 tonnes de bananes" Projet de délibération pour le financement du projet "Cap sur 100 000 tonnes de bananes" Budget supplémentaire 2016 Communication sur les schémas... 9ème congrès des élus départementaux et régionaux de la Guadeloupe Pertinence: 27% Le 9ème congrès des élus départementaux et régionaux se tient en ce moment, mardi 28 décembre 2010, depuis 10 heures à l’Hôtel de région, les élus délibéreront sur l’ordre du jour modifié suivant (accepté par la grande majorité des élus présents au moment du vote): Point préalable :... Conférence Territoriale de l’Action Publique du Lundi 14 mai 2020: Allocution du président de la région Guadeloupe Pertinence: 27% Pour preuve, en plus d’apporter 36 millions d’euros sur les 71 millions du plan d’urgence, la région participe également dans le cadre du plan EAU-DOM, à l’accompagnement des EPCI à hauteur d’un million d’euro pour la recherche et la réparation des fuites d’eau et a permis en parallèle le... Avis_8_CCEE-_ARB_-_SINNOVAL_-_SRPNB_201120.pdf Pertinence: 25% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche COMMISSION_PERMANENTE_30_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 25% DELIBERATION DE LA COMMISSION PERMANENTE CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE SEANCE DU JEUDI 30 AVRIL 2020 Délibération : N° CR/20-258 La commission permanente du conseil régional réunie en sa séance du jeudi 30 avril 2020, Vidéo Meeting (Visio Conférence), sous la présidence de Monsieur Ary CHALUS,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche << Premier < Précédent 123456 ... Suivant > Dernier >>