Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberations". 356 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 51 à 60 sur 356. Résultats par page: 10 25 50 Rédacteur territorial principal Pertinence: 20% Missions : Instruction des dossiers de demande d’exonération de la taxe d’octroi de mer Suivi des recettes fiscales indirectes (octroi de mer, taxe d’embarquement, taxe spéciale de consommation sur les carburants) Suivi des modifications apportées au tarif intégré d’octroi de mer et... Développement de l’offre de produits touristiques Pertinence: 20% Pourquoi ? Pour permettre aux acteurs locaux du tourisme de pouvoir bénéficier d’une aide à l’investissement, destinée à favoriser le développement de produits de loisirs touristiques novateurs. Pour qui ? Cette mesure est, en majorité destinée aux petites entreprises privées, en création... Nomination du Film MORTENOL au Festival « Les César » Pertinence: 20% Le Président de Région, Ary CHALUS tient à saluer la jeunesse créative qui fait rayonner notre archipel à travers la production cinématographique. Il adresse ses sincères félicitations au réalisateur Julien SILLORAY, pour son film MORTENOL, sélectionné officiellement au prochain festival du film... 3ème réunion plénière ordinaire de l’année 2021 Pertinence: 20% Le Président de Région Ary Chalus invite la presse à assister à la 3ème réunion plénière ordinaire de l’année 2021 du Conseil Régional de la Guadeloupe, le lundi 3 mai 2021 à 9h30 diffusée en Facebook live Les points suivants seront à l’ordre du jour : Examen et vote du dispositif exceptionnel... AVIS_4_CCEE-DM1_2018.pdf Pertinence: 20% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du vendredi 7 septembre 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Visite du président Chalus pour la mise en eau de la piscine intercommunale de Rivière des Pères Pertinence: 19% Le plus gros des travaux co-financés par la collectivité régionale ont été réalisés : la rénovation du bassin et du local technique. Il reste à régler un problème d’adhérence du carrelage autour de la piscine. Une solution a été trouvée avec un ponçage et la pose d’une résine. Cet équipement... Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional Pertinence: 19% Lundi 18 mars 2019 à l’hémicycle, à l’Hôtel de Région La loi du 2 août 1984 modifiée par la loi du 13 décembre 2000, confère aux conseils régionaux d’outre-mer des compétences particulières en matière de planification régionale et d’aménagement du territoire. Ils ont la responsabilité de... Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé Pertinence: 19% Ce dispositif n’avait jusqu’ici, jamais été mis en oeuvre. Le Conseil régional n’avait jamais encore délibéré pour décider de la répartition de la TSC. De plus, la Loi NOTRé a réorganisé les compétences des Collectivités locales. Ceci a conduit à une augmentation des dépenses de la Région. Ainsi,... ROUTES DE GUADELOUPE: Ary Chalus réagit au blocage de la RN1 par les agents Pertinence: 19% Il tient à rappeler qu’un accord sur la revalorisation du régime indemnitaire des agents de Routes de Guadeloupe a été trouvé et approuvé avec les organisations syndicales UTC-UGTG, CGTG et UNSA, le 27 juin dernier. A cet effet, une délibération a été adoptée, sur demande du payeur départemental,... Contribuez à l'élaboration du projet guadeloupéen de société Pertinence: 19% VIE ECONOMIQUE ET SOCIALE Et notamment nous interroger sur les problématiques économique et sociale de la Guadeloupe : Notre relation au travail ? Création d'entreprise ou création d'activité ? Nos relations sociales dans le monde du travail ? Nos productions : production de biens matériels ou... << Premier < Précédent ... 3456789 ... Suivant > Dernier >>