Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberations". 356 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 121 à 130 sur 356. Résultats par page: 10 25 50 Seminaire_elus_mars2019.pdf Pertinence: 12% Bilan à mi-parcours du Schéma d’Aménagement Régional (SAR) Réunion de travail et d’analyse avec les élus Lundi 18 mars 2019 Direction de l’environnement et du cadre de vie Service réglementation des opérations d’aménagement I- Quelques rappels généraux 1-1 Qu’est-ce que le SAR... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional Avis3_CCEE_4eme_AP_CR-_Habilitation_-_octroi_de_mer_-_30_Juin_2022.pdf Pertinence: 12% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la culture, de l'éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AP_20_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 11% Avenue Paul Lacavé – Petit-Paris –97109 BASSE-TERRE Cedex Téléphone : 0590 80 40 40 – Télécopie : 0590 81 34 19 N° CR/20- 254 DELIBERATION RELATIVE A LA DETERMINATION DES MODALITES D’IDENTIFICATION DES PARTICIPANTS, D’ENREGISTREMENTS ET DE CONSERVATIONS DES DEBATS, ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche XIIIE_Congres_des_Elus_departementaux_et_regionaux_du_27.12.2012_-_Resolutions_2.3.pdf Pertinence: 10% Congrès des élus départementaux et régionaux du 27 décembre 2012 Résolution du congrès n°… relative au renforcement de l’efficacité et de la lisibilité des politiques publiques en Guadeloupe Rapport La large consultation organisée dans le cadre de l’élaboration du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: XIIIE Congrès des Élus départementaux et régionaux Concours_regional_a_la_creation_d_entreprise_2008_-_Reglement_du_concours.pdf Pertinence: 10% LES PRIX Trois prix seront décernés par catégorie : LES CONDITIONS D’ATTRIBUTION DES PRIX Après délibération du jury, les candidats finalistes seront conviés à la cérémonie de remise des prix au cours de laquelle seront dévoilés les lauréats de chaque catégorie. Artisanat Commerce Service Prix... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Concours régional à la création d'entreprise 2008 Aide à l'herbergement touristique (meublés de tourisme) Pertinence: 10% Comment intervient la Région ? La région accorde une subvention allant de 25% à 35% Création : 25% Modernisation, extension, aménagement : 35% Le taux de base de la subvention peut être assorti de bonus territorial ou environnemental BONUS Territorial +10% : création hors Gosier,... Pleniere_26_oct_2016_DISCOURS_PCR_PLENIERE_261015.pdf Pertinence: 10% Page 1 sur 7 Allocution du Président de la Région Guadeloupe, M. Victorin LUREL, à l’occasion de la 4ème réunion plénière ordinaire de l’année 2015 (Lundi 26 Octobre 2015, Hôtel de Région, Basse-Terre) ******************** Monsieur le Président du Conseil économique et... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Compte rendu de la 4ème Réunion plénière ordinaire de l’année 2015 CRÉATION DU MARCHÉ D’INTÉRÊT RÉGIONAL: Un projet qui se concrétise pour développer et promouvoir l’agriculture guadeloupéenne Pertinence: 10% Projet prioritaire de la Collectivité régionale, le MIR est le fruit d’une volonté politique qui a été réaffirmée lors du vote des Orientations budgétaires 2017. Ce projet fait partie des projets structurants retenus par la Collectivité régionale au sein de son nouveau Plan pluriannuels... Proposition de loi sur la coopération régionale Pertinence: 10% Réaction du Député-Président de Région Ary Chalus. "La coopération extérieure est renforcée, mais demeure encadrée par l'État". Il faut saluer l’adoption à l’unanimité par l’Assemblée nationale de la proposition de loi sur la coopération régionale déposée par le collègue Serge Letchimy.... Région et Département ouvrent la voie à la collecte sélective des déchets ménagers en Guadeloupe Pertinence: 10% Après une présentation du plan régional d'élimination et de gestion des déchets dangereux (PREGEDD) et le plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PDEDMA), les présidents Victorin LUREL et Jacques GILLOT ont engagé avec les maires ou leurs représentants représentant 20... << Premier < Précédent ... 10111213141516 ... Suivant > Dernier >>