Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberations". 356 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 141 à 150 sur 356. Résultats par page: 10 25 50 DP_Visite_Moule_Dec14_Victorin_LUREL_en_visite_de_terrain.doc Pertinence: 10% AMENAGEMENT DU TERRITOIRE-COMMUNE Visite de terrain au Moule – Décembre 2014 COMMUNIQUE DE PRESSE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES Basse-Terre, le 2 décembre 2014 – Dans le cadre de sa politique d’accompagnement des communes, Victorin LUREL entame un planning... Type de fichier: application/msword Référencé par: Lancement de la nouvelle politique d’accompagnement des communes avec la ville du Moule XIIIE_Congres_des_Elus_departementaux_et_regionaux_du_27.12.2012_-_Resolutions_1.3.pdf Pertinence: 10% Congrès des élus départementaux et régionaux du 27 décembre 2012 Résolution du congrès n°… relative à l’adoption du rapport du groupe de pilotage de l’élaboration du Projet Guadeloupéen de Société Rapport La commission mixte conseil général / conseil régional chargée de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: XIIIE Congrès des Élus départementaux et régionaux 070119_DP_Region_GuadForm.pdf Pertinence: 10% 7 JANVIER 2019 RÉGION GUADELOUPE UAD !1 GUADELOUPE FORMATION ARY CHALUS RENCONTRE LE PERSONNEL DOSSIER DE PRESSE « La formation tout au long de la vie doit devenir une réalité, un droit dans un monde où la compétence est souvent la principale valeur ajoutée. C’est pourquoi la Région doit... Type de fichier: application/pdf Référencé par: EPIC Guadeloupe Formation: Le Conseil régional prend acte de la décision du tribunal administratif et garantit la continuité du service public dévolu à la structure Appel_Candidature-CSRPN-Presentation-2018_12_14.pdf Pertinence: 10% PREFECTURE de GUADELOUPE Ministère de la Transition Écologique et Solidaire Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales Direction de l’environnement de l’aménagement et du logement de Guadeloupe Présentation du Conseil Scientifique Régional du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à Candidatures : renouvellement du Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de Guadeloupe Appel_Candidature-CSRPN-Presentation-2018_12_14.pdf Pertinence: 10% PREFECTURE de GUADELOUPE Ministère de la Transition Écologique et Solidaire Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales Direction de l’environnement de l’aménagement et du logement de Guadeloupe Présentation du Conseil Scientifique Régional du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à Candidature : renouvellement du Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de Guadeloupe TSC_130317_Avis_Commission_de_Synthese_DOB_2017-1.pdf Pertinence: 10% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMISSION DE SYNTHESE REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 13 mars 2017 A V I S Présenté par Monsieur Guy LOSBAR Président de la Commission des finances du Conseil Régional de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé La Région adopte un budget 2008 en hausse de 9% Pertinence: 10% 1) Budget primitif 2008 du Conseil régional Le budget primitif 2008 a été voté en équilibre. Le montant total de ce budget s'élève à 305 740 720,20 € en mouvements réels (soit une augmentation de 9% par rapport au BP 2007), dont 156 836 400,00 € en section d'investissement et 148 904 320,20... CP_AAP_Chlordecone_10-03-2022_14h32VDEF.pdf Pertinence: 10% 1 Communiqué de presse 10 mars 2022 Pollution par la Chlordécone aux Antilles: lancement d’un appel à projets sur les sols et les écosystèmes L’Agence nationale de la recherche, la région Guadeloupe et la Collectivité Territoriale de Martinique annoncent le 10 mars... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Pollution par la Chlordécone aux Antilles: lancement d’un appel à projets sur les sols et les écosystèmes -2024_GENERALITES_ET_CONDITIONS_FONDS_D_AIDE.pdf Pertinence: 10% 1 ANNEXE A la délibération cadre FONDS DE SOUTIEN AU CINEMA ET À L’AUDIOVISUEL GENERALITES ET CONDITIONS DU FONDS D’AIDE FINALITE DU RÉGIME D’AIDE La Région Guadeloupe a mis en œuvre un fonds de soutien à la création et la production ci- nématographiques et audiovisuelles. Le partenariat... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Fonds de coopération cinématographique et audiovisuelle dans le cadre de la convention ETAT/CNC/REGION GUADELOUPE Fonds régional d’aide aux œuvres audiovisuelles et cinématographiques 2024-2030 Pertinence: 10% Vu le Règlement (UE) 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis ; Vu les articles L.1511 et suivants du code général des collectivités territoriales Vu la... << Premier < Précédent ... 12131415161718 ... Suivant > Dernier >>