Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberations". 356 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 61 à 70 sur 356. Résultats par page: 10 25 50 Projet_de_CPER_2015-2020_Guadeloupe.pdf Pertinence: 4% CONSEIL GENERAL DE LA GUADELOUPE Projet de Contrat de plan Etat- Région (CPER) de Guadeloupe 2015-2020 1/124 Projet de CPER Guadeloupe – version 10/03/15 I - PREAMBULE ENTRE L’Etat, représenté, par Monsieur Jacques BILLANT, Préfet de la Région Guadeloupe, Préfet de la Guadeloupe ET La... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Consultation publique sur le Contrat de plan État-Région 2015-2020 dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 6% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 6% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 6% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 6% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » AAP_rech_PO_FEDER_formulaire_projet_sc.doc Pertinence: 7% Appel à projets recherche collaboratifs Au titre du PO-FEDER de Guadeloupe 2014-2020 Pour les années 2015-2017 Formulaire du projet scientifique PREAMBULE Il est important de lire attentivement le document « Appel à projets recherche collaboratifs - règlement » avant de remplir le... Type de fichier: application/msword Référencé par: Appel à projets recherche collaboratifs AAP_rech_PO_FEDER_formulaire_projet_sc.doc Pertinence: 7% Appel à projets recherche collaboratifs Au titre du PO-FEDER de Guadeloupe 2014-2020 Pour les années 2015-2017 Formulaire du projet scientifique PREAMBULE Il est important de lire attentivement le document « Appel à projets recherche collaboratifs - règlement » avant de remplir le... Type de fichier: application/msword Référencé par: 1er appel à projets accueil de post-doctorants Pour la période 2018-2020 Victorin Lurel maintient que l’octroi de mer régional perçu par la Région Guadeloupe sur l’eau potable dans l’archipel est de 1% Pertinence: 24% L’exécutif régional précise qu’à ce jour, l’eau produite en Guadeloupe est officiellement taxée au taux de 1% d’octroi de mer, plus précisément d’octroi de mer régional (OMR) étant donné que ce secteur d’activité est exonéré de la taxe d’octroi de mer principale. La direction régionale des douanes... Victorin LUREL salue la volonté de la présidente du conseil départemental de contracter un emprunt de 80 à 100 M€ et se félicite d’une coopération renforcée Région-Département Pertinence: 17% L’exécutif régional souscrit avec enthousiasme à la « coopération renforcée » souhaitée désormais par le Département et qui se concrétisera à travers une charte en cours de finalisation pour une nouvelle dynamique partenariale entre les deux collectivités. Ce document de base qui établit quatre... Consultation du recueil des actes administratifs Pertinence: 29% Conformément à l’article 4 (*) du décret n° 93-1121 du 20 septembre 1993, le recueil des actes administratifs de la région Guadeloupe pour les mois d’octobre et novembre 2014 est mis à la disposition du public à compter du jeudi 30 avril 2015, à la direction de la culture et de la formation... << Premier < Précédent ... 45678910 ... Suivant > Dernier >>