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Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour de chacune d’elles : Plénière de 14 heures : Abrogation de la délibération n° CR/15-1305 du 19 novembre 2015 et approbation d’un tarif d’octroi de mer similaire à celui en vigueur au 31 décembre 2015 Communication : étude sur l’impact...

1 2015 01 20 – appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2016 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Dates limites de dépôt : - 31 Mars 2016 - 31 Octobre 2016 2 2015 01 20...

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Référencé par: La transition énergétique est en marche

APPEL A PROJET DEVELOPPEMENT D’INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÎQUES EN AUTOCONSOMMATION 2016/2017 Dates limites de dépôt : - 31 Mars 2016 ou - 31 Octobre 2016 1- Contexte Dans le cadre de la mise en œuvre du PRERURE, la Région Guadeloupe et l’ADEME lancent un appel à ...

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Référencé par: La transition énergétique est en marche

A l’ordre du jour seront abordés à chacune d'elles Plénière de 14 heures : Abrogation de la délibération n° CR/15-1305 du 19 novembre 2015 et approbation d’un tarif d’octroi de mer similaire à celui en vigueur au 31 décembre 2015 ; Communication : étude sur l’impact économique,...

Réaction du Député-Président de Région Ary Chalus. "La coopération extérieure est renforcée, mais demeure encadrée par l'État". Il faut saluer l’adoption à l’unanimité par l’Assemblée nationale de la proposition de loi sur la coopération régionale déposée par le collègue Serge Letchimy....

1     CONSEIL RÉGIONAL DE LA GUADELOUPE ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU 24 MARS 2016 ALLOCUTION INTRODUCTIVE DU PRÉSIDENT ARY CHALUS Mes chers collègues, Nous voilà réunis à nouveau pour statuer sur de nouvelles délibérations qui vont engager l’avenir de nos concitoyens. En...

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Référencé par: Les orientations budgétaires du Conseil régional approuvées à l’unanimité

  REPUBLIQUE FRANÇAISE ____     Discours  de  Politique  générale  –  Ary  Chalus  –  Plénière  du  Conseil  régional  du  12  avril  2016   ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU MARDI 12 AVRIL 2016 Hémicycle De L’hôtel De Région, Basse-Terre Mes chers...

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Référencé par: Budget primitif 2016 adopté par l’Assemblée plénière du Conseil régional

Mission : Contrôle des délibérations (hors du champ des marchés publics) et assistance juridique en lien avec les délibérations, sous l’autorité du chef de service du contrôle juridique. Finalité : Contribuer à la légalité des délibérations de la collectivité régionale pour éviter...

Mission : Contrôle et suivi des délibérations de la collectivité régionale (hors du champ des marchés publics). Finalité : Garantir la sécurité des délibérations des assemblées délibérantes et l’activité de la collectivité régionale Fonctions principales: Assurer et organiser ...

Mission : Contrôle des actes de la collectivité (hors délibérations et hors du champ des marchés publics) et assistance juridique. Finalité : contribuer à la légalité des actes de la collectivité régionale pour éviter les risques juridiques. Fonctions principales: Contrôle des actes...