Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberations". 356 résultats ont été trouvés en 3 millisecondes. Affiche les résultats de 91 à 100 sur 356. Résultats par page: 10 25 50 9ème réunion plénière portant sur l’ordre du jour du prochain congrès Pertinence: 27% Les élus régionaux sont convoqués à la neuvième réunion plénière ordinaire du Conseil régional du mardi 10 décembre 2019 à 9 h 30 à l'hôtel de Région, à Basse-Terre. Il s’agira de délibérer sur l’ordre du jour du XVIe Congrès des élus départementaux et régionaux prévu le... 2019_-_Avis_delibere_de_l_autorite_environnementale_sur_le_schema_regional_biomasse.pdf Pertinence: 100% Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le schéma régional biomasse de la Guadeloupe Avis délibéré n° 2019-66 adopté lors de la séance du 11 septembre 2019 n°Ae : 2019-66 Avis délibéré n° 2019-66 du 11 septembre 2019 – Schéma régional biomasse (SRB) Guadeloupe Page 2 sur 21 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe 2019_-_Memoire_en_reponse_a_l_autorite_environnementale.pdf Pertinence: 6% Schéma Régional Biomasse (SRB) de la Guadeloupe Mémoire de prise en compte des recommandations formulées par l’Autorité Environnementale dans son avis délibéré n°2019-66 du 11 septembre 2019 sur le projet de Schéma Régional Biomasse de le Guadeloupe. DOCUMENT PROJET Version du : v2... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe Assemblée plénière: jeudi31 octobre2019, 8èmeassemblée plénière Pertinence: 24% Jeudi 31 octobre 2019, à 9h30 à l’Hôtel de Région à Basse-Terre, les conseillers régionaux seréuniront à l’occasion de la 8èmeAssemblée plénière de l’année.L’ordre du jour sera le suivant : Adoption du PV du 23 septembre 2019 ; Examen et vote du budget supplémentaire de l'exercice... 2110-DiscoursPCR.pdf Pertinence: 12% 1 Seul le prononcé fait foi Allocution du Président de la Région Guadeloupe 7ème assemblée plénière de l’an 2019 Lundi 21 octobre 2019 Hémicycle de l’Hôtel de Région Mesdames et Messieurs les Vice-Présidents, Mesdames et Messieurs les Conseillers Régionaux, Monsieur le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Convocation en urgence à la 7ème Séance plénière du conseil régional le lundi 21 octobre à 9h30 à Basse-Terre Convocation en urgence à la 7ème Séance plénière du conseil régional le lundi 21 octobre à 9h30 à Basse-Terre Pertinence: 20% Le deuxième volet de ce projet de loi, parmi diverses mesures d’ordre social, procède à la création d’une catégorie d’établissement public auprès de chaque région d’outre-mer pour la mise en oeuvre opérationnelle des missions qui lui sont confiées par la région en matière de formation... L'aide régionale à l'animation et l'attractivité du territoire Pertinence: 8% Comment intervient la Région ? L’aide régionale prend la forme d’une subvention. Taux d’intervention : Le taux de la participation régionale ne peut excéder 50 % du montant prévisionnel hors taxe du projet (hors bonification), dans la limite de l’enveloppe budgétaire définie... SAMT-Dossier.pdf Pertinence: 7% 1 Région Guadeloupe _ Avenue Paul Lacavé _ Petit-Paris _ 97100 BASSE-TERRE Tel : 0590 80 40 40 Poste 43.82 Nom du demandeur :…………………………………………………………………………………………………………………................. ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: L'aide régionale à l'animation et l'attractivité du territoire SAMT-Dossier.pdf Pertinence: 7% 1 Région Guadeloupe _ Avenue Paul Lacavé _ Petit-Paris _ 97100 BASSE-TERRE Tel : 0590 80 40 40 Poste 43.82 Nom du demandeur :…………………………………………………………………………………………………………………................. ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: L'aide régionale à l'animation et l'attractivité du territoire 2019-AAP_Ecoprojet_Reglement.pdf Pertinence: 7% REGLEMENT DE L’APPEL A PROJETS : «UN ECOPROJET POUR MA GUADELOUPE » Année 2019 Date limite de dépôt des dossiers : le 25/11/2019 à 12h Présenté par la région Guadeloupe, l’ADEME, l’office de l’eau, la DEAL et l’AFB comprend : 1 - Le contexte, les objectifs, le périmètre,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP: un écoprojet pour ma Guadeloupe << Premier < Précédent ... 78910111213 ... Suivant > Dernier >>