Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "demande de subvention social". 768 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 291 à 300 sur 768. Résultats par page: 10 25 50 AAP_CANAL__Antilles-RG_2018.pdf Pertinence: 13% DATE LIMITE DE DÉPÔT DES DOSSIERS samedi 1er septembre 2018 LA REGION GUADELOUPE et CANAL+ ANTILLES s’unissent dans l’objectif de soutenir la production régionale guadeloupéenne. La Région Guadeloupe et CANAL+ ANTILLES lancent un appel à projets de documentaires ou de courts métrages, destiné à... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets "documentaires et courts métrages" CRISE DES ÉCHOUAGES DE SARGASSES: La Région Guadeloupe délibère en Commission permanente pour accompagner la recherche et le nettoyage Pertinence: 6% La nécessaire récurrence des interventions pour procéder à la collecte des sargasses dépasse aujourd’hui les moyens humains et financiers dont disposent les EPCI et les communes. Les membres de la CTAP (conférence territoriale de l’action publique) et les Maires de Guadeloupe, réunis en urgence le 3... AAP2018_PEI_mesure_16.1_formulaire_V3.pdf Pertinence: 12% 1 DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI » Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et Saint-Martin 2014-2020 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture AAP2018_PEI_mesure_16.1_cahier_des_chargesV3.pdf Pertinence: 8% Appel à projets mesure 16.1 – V2 Page 1 Appel à projets relatif à la mise en œuvre de la sous mesure 16.1 : Mise en place et fonctionnement des Groupes opérationnels du Partenariat Européen d’Innovation (PEI) pour la productivité et le développement durable de l'agriculture PDRG-SM... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture PRFB_PROGRAMME_NATIONAL_DE_LA_FORET_ET_DU_BOIS_2016-2026.pdf Pertinence: 3% PROGRAMME NATIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS 2016-2026 « Ce document matérialise la feuille de route pour la politique forestière que j'ai voulue au travers de la loi d'avenir. Je souhaite que toutes les attentes qu'elle a suscitées au cours de son élaboration se concrétisent ! » Stéphane Le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public PRFB_trame_du_PRFB_valant_cahier_des_charges.pdf Pertinence: 3% TRAME DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS DE GUADELOUPE (PRFB) VALANT CAHIER DES CHARGES 1 PREAMBULE PRFB : CADRE JURIDIQUE ET CONTENU Article D122-1 du code forestier : Le programme régional de la forêt et du bois est élaboré pour une durée maximale de dix ans. Il fixe les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public PRFB__Ctr_COPIL_du_30_oct_2017.pdf Pertinence: 3% COPIL PRFB du 30 octobre 2017 Compte-rendu Présents : Voir feuille de présence ci-jointe R ÉDACTEURS : Manuel GERARD N BRE DE PAGES : 3 Introduction Thierry Jacquier, Chef du STARF à la DAAF, introduit les travaux de ce COPIL PRFB, réunissant les membres de la CRFB. La forêt qui... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public AAP2018_PEI_mesure_16.1_Notice_beneficiaire.pdf Pertinence: 11% 1 NOTICE D’INFORMATION A L’ATTENTION DES BENEFICIAIRES POTENTIELS Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – COOPERATION Type d’opération 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture AAP2018_PEI_mesure_16.1_Notice_paiement.pdf Pertinence: 22% 1 NOTICE DE LA DEMANDE DE PAIEMENT MESURE 16 – COOPERATION 1- QUI PEUT DEMANDER LE PAIEMENT D’UNE SUBVENTION ? Seuls les demandeurs qui se sont vu notifier l’attribution d’une subvention par le biais d’une décision juridique peuvent demander le paiement de cette subvention et... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture PPI_2018_discours_PCR.pdf Pertinence: 9% REPUBLIQUE FRANÇAISE ____ Seul le prononcé fait foi – Discours Ary Chalus – Plénière du 29 mars 2018 1 Jeudi 29 Mars 2018 Hôtel de Région, Basse-Terre 4e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE ORDINAIRE Discours de Monsieur Ary CHALUS Président de la Région Guadeloupe Monsieur le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 1re ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE ORDINAIRE DE 2018: Les Conseillers régionaux réunis pour l’adoption du Plan pluriannuel d’investissements 2018-2020 << Premier < Précédent ... 27282930313233 ... Suivant > Dernier >>