Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "dlibration commission permanente". 291 résultats ont été trouvés en 9 millisecondes. Affiche les résultats de 221 à 230 sur 291. Résultats par page: 10 25 50 1_-_2._SEM_Patrimoniale_-_COMMUNIQUE.pdf Pertinence: 5% Communiqués de presse 20/07/2010 Les élus du Conseil régional se prononcent pour la création d’une SEM Patrimoniale Lors de leur troisième assemblée plénière ordinaire, les élus du Conseil régional se sont prononcés à l’unanimité pour la création d’une SEM patrimoniale Région Guadeloupe. ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Société d’Economie Mixte (SEM) patrimoniale Région Guadeloupe 1_-_1.Synergile.pdf Pertinence: 3% Assemblée plénière du conseil régional de Guadeloupe14 juin 2013 UN RÉSEAU VALORISANT L’INNOVATION AU SERVICE DE LA COMPÉTITIVITÉ Jean-Marc MOMPELAT, Président Synergîle Nathalie Chevon, Directrice Synergîle, Carte d’identité • Association loi 1901 (constituée en 2007) - Initiée par la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Pôle de compétitivité Synergîle Nouveau dispositif du fonds de développement cinématographique et audiovisuel (2014-2016) Pertinence: 4% L’action régionale vise à valoriser l’image de notre archipel, à favoriser la structuration, la production culturelle locale et à faire de l’industrie cinématographique et audiovisuelle un secteur économique à part entière. QUELS SONT LES GRANDS PRINCIPES? Le Fonds d’aide à la création et à... 140410_PDRG-SM_1420_tome_1-strategie.pdf Pertinence: 2% PDRG-SM 2014-2020 1 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome I Etat des lieux, besoins et stratégie Version pré-finale saisie sous SFC – Avril 2014 Table... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020) 140414_PDRG-SM_1420_tome_2_-_Mesures_.pdf Pertinence: 1% 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome 2 Mesures Version pré-finale saisie sous SFC – Avril 2014 Table des matières Description des conditions générales de mise en œuvre............................................................. 4 Description par... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020) Aide régionale aux étudiants Pertinence: 5% Le dispositif « Aide régionale aux étudiants » vise précisément à soutenir financièrement les étudiants bacheliers ou titulaires de diplômes équivalents, ne bénéficiant d'aucune autre forme d'aide (bourse de l'Etat, prêt d'honneur). QUELS SONT LES CRITÈRES D'ATTRIBUTION ? L’aide... dechets_Annexes_combinees.pdf Pertinence: 2% Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets.pdf Pertinence: 1% MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD Rapport sur la filière D3E REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 05... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D2AT_ameublement_130228_VF.pdf Pertinence: 2% REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 2A T- R0 02 5/ 13 /L O d u 28 /0 6/ 20 13 ( VF ) MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA FILIERE RESPONSABILITE ELARGIE PRODUCTEUR DES DECHETS D’AMEUBLEMENT Phase 1 : Etat des lieux de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D054_VHU_121220_VF.pdf Pertinence: 1% 1/76 Région Guadeloupe – Mission de conseil et assistance pour la mise en œuvre du PREGEDD – Phase 1 – VHU Le 20/01/2012 D 05 4- R0 03 8/ 12 /C C D 05 4- R0 03 8/ 12 /C C Ra pp or t n° D 05 4- R0 77 3/ 12 /J V du ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe << Premier < Précédent ... 20212223242526 ... Suivant > Dernier >>