Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "dlibration commission permanente". 291 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 81 à 90 sur 291. Résultats par page: 10 25 50 Consultation du recueil des actes administratifs Pertinence: 7% Conformément à l'article 4 (*) du décret n°93-1121 du 20 septembre 1993, le recueil des actes administratifs de la région Guadeloupe, est mis à la disposition du public, à la direction des affaires juridiques - service documentation du conseil régional. Recueil des actes administratifs du mois de... Création d'un fonds de soutien aux salariés du spectacle de Guadeloupe Pertinence: 7% La 12e commission permanente qui s’est tenue ce jeudi 14 octobre 2021 a été l’occasion pour les élus membres de voter un certain nombre de décisions. Parmi celles qui ont été adoptées on peut noter : Les actions de la Collectivité en faveur des secteurs en difficulté L’attribution de... Aide aux structures sportives de haut niveau Pertinence: 7% Pourquoi ? Pour soutenir les structures régionales d’accès au sport de haut niveau. Pour qui ? Les pôles espoirs qui sont les nouvelles structures permanentes labellisées comme filières de haut niveau par le ministère de la Jeunesse et des Sports : 1 pôle France : Athlétisme 6... Octroi de mer : une aide régionale pour le développement des communes. Pertinence: 7% Lors de la Commission permanente du mardi 27 décembre 2016, les Conseillers régionaux se sont prononcés en faveur d’une répartition équitable de la dotation des communes. Ramenée au prorata de la population, cette nouvelle répartition avantage les petites communes telles que Terre-de-haut,... Ary Chalus, Député et Président du Conseil régional interpelle le Ministre de l’intérieur sur la problématique de la sécurité. Pertinence: 7% Face à la recrudescence des faits de violence en lien avec le trafic international de drogue et d’armes à feu, notamment d’armes de guerre, l e Député Ary Chalus a alerté le Gouvernement sur la prolifération de ces armes et la nécessité de mettre en place des dispositions permanentes pour assurer... Appel_a_projets_regional_-_Mon_Archipel__Mon_Environnement.pdf Pertinence: 7% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets régional "Mon Archipel, Mon Environnement" La_Region_Guadeloupe_soutient_les_associations_qui_s_engagent_pour_l_environnement_-_Candidature.doc Pertinence: 6% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre participation à l’appel à projets « mon... Type de fichier: application/msword Référencé par: Soutient aux associations qui s'engagent pour l'environnement dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 6% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 6% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 6% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » << Premier < Précédent ... 6789101112 ... Suivant > Dernier >>