Recherche

Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement »

L'article 128 de la loi Enseignement supérieur et Recherche (ESR) du 22 juillet 2013, prévoit que le Gouvernement peut adapter par ordonnance à l'université des Antilles, le titre V de la loi qui concerne la gouvernance de l'université. Pour rappel, le Gouvernement doit publier l'ordonnance avant...

La collectivité régionale mène une politique guidée par sa volonté d’accroitre les choix en matière d’études supérieures. Aussi, elle soutient la création d’une Ecole d’ingénieurs en Guadeloupe, un projet accueilli favo- rablement par la conférence plénière de l’Union Régionale des Antilles et de la...

Mission : Contrôle et suivi des délibérations de la collectivité régionale (hors du champ des marchés publics). Finalité : Garantir la sécurité des délibérations des assemblées délibérantes et l’activité de la collectivité régionale Fonctions principales: Assurer et organiser ...

COMMENT INTERVIENT LA REGION ? Concernant l’investissement, l’aide régionale représente 40% du montant total hors taxe du programme d’investissements éligibles. Elle est plafonnée à 32.000 €. L’aide peut être majorée de 5 % si l’activité répond au moins à l’un des critères suivants : • être...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Journée des entreprises, au CWTC

Comment intervient la Région ? La région accorde une subvention allant de 25% à 35% Création : 25% Modernisation, extension, aménagement : 35% Le taux de base de la subvention peut être assorti de bonus territorial ou environnemental BONUS Territorial +10% : création hors Gosier,...

GUADELOUPE 2013 - 2017 GUADELOUPE 2013 - 2017 sOmmAirE 1 2 3 4 5 1ère Conférence Régionale Permanente de la Jeunesse page 8 Convention-cadre relative à la mise en place de la conférence page 10 Charte d’engagement à la Conférence de la Jeunesse page 20 Schéma des Politiques de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 2eme Conférence régionale permanente de la Jeunesse

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 28 décembre 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL 1er Vice-président ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

Version du 26/01/2014 1 XXème Conférence des présidents des RUP du 02 au 07 février 2015 Liste des personnalités attendues REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES Açores M. Rodrigo OLIVEIRA – Sous-secrétaire régional de la présidence pour les relations extérieures Canaries M. Paulino RIVERO BAUTE...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 20e Conférence des RUP

Version du 26/01/2014 1 XXème Conférence des présidents des RUP du 02 au 07 février 2015 Liste des personnalités attendues REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES Açores M. Rodrigo OLIVEIRA – Sous-secrétaire régional de la présidence pour les relations extérieures Canaries M. Paulino RIVERO BAUTE...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 20e Conférence des RUP