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Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de...

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Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe

Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de...

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2014 - 2020 Diagnostic et identification des besoins 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome 3 : Finances, suivi, évaluation Version 2 Table des matières DIAGNOSTIC ET IDENTIFICATION DES...

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Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020)

Mise hors d’eau et à 2 x 2 voies de la Voie Verte Dossier d'autorisation au titre des articles L.214-1 et suivants du code de l’environnement Version : 2 Date : 03/10/2018 Référence : 1282 ACSES – Caraïbes Aqua Conseil Octobre 2018 - Version 2...

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Référencé par: Enquête publique : Mise hors d'eau et à 2x2 voies de la Voie Verte, à Baie-Mahault

Cette mobilisation de la Région Guadeloupe sur les dossiers Européens s’inscrit dans la continuité du travail entrepris dès 2016, pour une meilleure efficience des politiques régionales de l’Union Européenne. Ainsi, à l’occasion de la 21e conférence des Présidents des Régions UltraPériphériques...

Dans le cadre du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA) n°3, l’Etat et la Région Guadeloupe mobilisent près de 2 250 000 € en subventions et/ou avances récupérables en faveur du développement territorial des entreprises. Cette enveloppe permet à la région de soutenir les projets...

8 janvier 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 39 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Décret no 2012-22 du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d’éléments...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

RTSREP-0716 0716-09-12 RTSREP REFERENTIEL TECHNIQUE DE L'AIDE REGIONALE AUX SYSTEMES DE RECUPERATION DES EAUX DE PLUIES (SREP) PREAMBULE La Guadeloupe se retrouve de plus en plus souvent en situation de crise, particulièrement lorsque l’offre en eau...

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Appel à projets mise en œuvre des compétences clés Année 2016 1. Introduction La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale a transféré aux Régions la formation compétences clés, qui relevait jusqu’à présent de la compétence...

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Appel à projets mise en œuvre des compétences clés Année 2016 1. Introduction La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale a transféré aux Régions la formation compétences clés, qui relevait jusqu’à présent de la compétence...

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