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RTSREP-0716 0716-09-12 RTSREP REFERENTIEL TECHNIQUE DE L'AIDE REGIONALE AUX SYSTEMES DE RECUPERATION DES EAUX DE PLUIES (SREP) PREAMBULE La Guadeloupe se retrouve de plus en plus souvent en situation de crise, particulièrement lorsque l’offre en eau...

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1 PLAN REGIONAL DE DEVELOPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE REGION GUADELOUPE 2 SOMMAIRE LE MOT DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE 1. LA DEMARCHE 1.1 Le cadre juridique 1.2...

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Référencé par: La Région Guadeloupe participe aux Etats généraux et vous invite à déposer vos contributions

DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

1/76 Région Guadeloupe – Mission de conseil et assistance pour la mise en œuvre du PREGEDD – Phase 1 – VHU Le 20/01/2012 D 05 4- R0 03 8/ 12 /C C D 05 4- R0 03 8/ 12 /C C Ra pp or t n° D 05 4- R0 77 3/ 12 /J V du ...

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Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :...

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1 Réunion de clôture du projet CABARÉ 24 juin 2015 Espace régional du Raizet, Guadeloupe 2 AVANT-PROPOS… p. 3 LE MOT DU STC… p. 4 LE MOT DE LA DAAF… p. 6 LE MOT DU CIRAD… p. 8 PRÉSENTATION DU PROJET CABARÉ… p. 10 LES PARTENAIRES DU PROJET CABARÉ… p. 12 LES...

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Référencé par: Clôture du projet "Interreg Cabaré"

Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche

6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de...

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Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES

ETUDE TECHNICO-ECONOMIQUE DES COUTS D’INVESTISSEMENT EN DECHETERIES POUR DES CONSTRUCTIONS ET DES OPTIMISATIONS REALISEES ENTRE 2004 ET 2011 Novembre 2011 Etude réalisée pour le compte de l’ADEME par PÖYRY SAS Coordination technique : Christine MANCHERON –...

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Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe RÉGION GUADELOUPE www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR 2 MOT DU PRESIDENT DE REGION ...

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Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional