Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exonération octroi de mer". 237 résultats ont été trouvés en 9 millisecondes. Affiche les résultats de 1 à 10 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 SRDEII_Gpe_2023-2028_VF_adoptee_pleniere_20-12-23_-_Copie.pdf Pertinence: 2% SRDEII Guadeloupe 2023-2028 2 Glossaire des acronymes ............................................................................................................................. 4 Mot du Président... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Une fiscalité adaptée à la Guadeloupe Pertinence: 17% Une fiscalité adaptée à la Guadeloupe Ecoutez Trier par Nom du document Type de document Taille Date d'ajout Ordre ... Avis3_CCEE_4eme_AP_CR-_Habilitation_-_octroi_de_mer_-_30_Juin_2022.pdf Pertinence: 68% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la culture, de l'éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche CP30062022_4e_PLE__NIE__RE_2022.pdf Pertinence: 31% Basse-Terre le 30 /06/ 2022 La Région Guadeloupe recrute de jeunes appren5s et agit pour lu6er contre la vie chère Réunis pour la 4e assemblée plénière de l’année, les élus régionaux ont eu à débaAre ce jeudi 30 juin 2022 sur 6 points à l’ordre du jour. 1. AdopGon du disposiGf d’exonéraGon... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe recrute de jeunes apprentis et agit pour lutter contre la vie chère La Région Guadeloupe recrute de jeunes apprentis et agit pour lutter contre la vie chère Pertinence: 37% Réunis pour la 4e assemblée plénière de l’année, les élus régionaux ont eu à débattre ce jeudi 30 juin 2022 sur 6 points à l’ordre du jour : Adoption du dispositif d’exonération d’octroi de mer au titre de l’année 2022 pour l’importation de biens destinés à toute personne exerçant une activité... call_proposals_fr.pdf Pertinence: 3% 1 COMMISSION EUROPÉENNE DIRECTION GÉNÉRALE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE ET URBAINE Budget, communication et affaires générales Régions ultrapériphériques APPEL À PROPOSITIONS 2022CE160AT013 Donner aux jeunes les moyens d’agir dans les régions ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Année européenne de la jeunesse 2022 : Donner aux jeunes les moyens d’agir dans les régions ultrapériphériques de l’UE 08_-_DEAL_DOMAINE_PUBLIC_MARITIME.pdf Pertinence: 6% Le Littoral, domaine public maritime naturel ⚫ La Consistance du Domaine Public Maritime naturel – Les principaux acteurs du Littoral. ⚫ Les principes fondamentaux qui régissent le Domaine Public Maritime naturel. Le Littoral, domaine public maritime naturel ⚫ Le littoral : espace restreint,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Retour sur le webinaire « prévention des inondations et la gestion intégrée du littoral » CADRE_BSS_2021-2022.pdf Pertinence: 1% (Règlement applicable à compter du 1er septembre 2021) Direction de la formation professionnelle, de l’apprentissage, de l’emploi et de l’économie sociale et solidaire (DFPAEESS) Service des formations individuelles Bourse sanitaire et sociale ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bourse Sociale CADRE_BSS_2021-2022.pdf Pertinence: 1% (Règlement applicable à compter du 1er septembre 2021) Direction de la formation professionnelle, de l’apprentissage, de l’emploi et de l’économie sociale et solidaire (DFPAEESS) Service des formations individuelles Bourse sanitaire et sociale ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bourse Sanitaire BUDGET-PRIMITIF-FINI-WEB_1_.pdf Pertinence: 3% BUDGET PRIMITIF 2022 2 - BUDGET PRIMITIF 2022 - RÉGION GUADELOUPE SOMMAIRE La Région Guadeloupe, Archipel d’Avenir Mot du Président de la Région Guadeloupe Un budget audacieux Déployer les programmes européens et favoriser la coopération caribéenne Poursuivre la relance économique du territoire... Type de fichier: application/pdf Référencé par: VOTE DU BUDGET 2022 - La Région Guadeloupe poursuit sa dynamique de relance économique du territoire << Premier < Précédent 1234 ... Suivant > Dernier >>