Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exonération octroi de mer". 237 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 21 à 30 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 5ème assemblée plénière Pertinence: 12% Lundi 23 septembre 2019, à 9h30 à l’Hôtel de Région à Basse-Terre, les conseillers régionaux se réuniront à l’occasion de la 5ème Assemblée plénière de l’année. L’ordre du jour sera le suivant : Adoption des PV du 24 juin et 5 juillet 2019. Adoption de la modification du tarif d'octroi de... 4ème Assemblée plénière de l’année 2019 Pertinence: 3% L’ordre du jour était le suivant : Approbation du choix du candidat, ainsi que des caractéristiques générales de la délégation de service publique relative à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau de communications électroniques très haut débit de la Région Guadeloupe; ... Installation Sportive Mobile: La commission permanente du Conseil régional accorde 266 534 euros aux ligues, comités et associations porteuses de projets d’itinérance Pertinence: 5% Ce projet doit permettre la mise en place d’installations sportives sur des plateaux de proximité, notamment dans les quartiers défavorisés, à proximité de plages ou dans des espaces ruraux ouverts tout public, sous forme de kits sportifs et faisant la promotion des sports, notamment dans les... RETOUR DES SARGASSES: Face aux invasions, la Région Guadeloupe pleinement investie dans la recherche de solutions de collecte et de valorisation Pertinence: 5% En plus du risque sanitaire induit par la fermentation des algues, les échouages massifs impactent fortement des activités économiques majeures telles que le tourisme ou la pêche. L’accumulation de sargasses entrave la progression des bateaux dans les ports et détériore les moteurs. L’odeur... Octroi de mer: la consultation des représentants des secteurs économiques débutera mardi 12 janvier 2016 Pertinence: 36% L’enjeu est important : il s’agira de trouver une solution concertée et acceptable pour tous, visant àfixer des taux (internes et externes) qui permettent de lutter plus efficacement contre l’augmentation des prix à la consommation,tout en favorisant l’emploi à travers le développement des... PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES Pertinence: 12% Dans la continuité de la plateforme des Régions de France pour l’élection présidentielle, la Commission Outre-mer des Régions de France, sous la présidence d’Alfred Marie-Jeanne, a validé 5 propositions à l’attention des candidats à l’élection présidentielle pour redonner des capacités financières... RÈGLEMENT GÉNÉRAL D’EXEMPTION PAR CATÉGORIE (RGEC):La Commission européenne exclut l’octroi de mer Pertinence: 36% Ary Chalus salue cette décision qui est l’épilogue d’une mobilisation de longue date des Présidents des collectivités d’outre-mer, ainsi que des parlementaires ultramarins : Une mobilisation qui a débuté dès le 10 Août 2015 aux côtés des représentants des petites et moyennes entreprises de... Octroi de mer : une aide régionale pour le développement des communes. Pertinence: 36% Lors de la Commission permanente du mardi 27 décembre 2016, les Conseillers régionaux se sont prononcés en faveur d’une répartition équitable de la dotation des communes. Ramenée au prorata de la population, cette nouvelle répartition avantage les petites communes telles que Terre-de-haut,... QUESTION AU GOUVERNEMENT Réviser le Règlement d’Exemption par Catégorie pour accompagner le développement économique des Régions d’outre-mer Pertinence: 49% En effet, en plein processus de révision du RGEC, Ary Chalus relayera les inquiétudes des socioprofessionnels sur la problématique de l’octroi de mer et son intégration dans le Règlement Général d’Exemption par Catégorie. Il réaffirmera aussi la volonté exprimée lors du sommet des RUP à Madère, par... Déchets, cyclotron, octroi de mer ou encore loi NOTRé : les élus de la majorité régionale en Séminaire Pertinence: 36% Ce second séminaire de l’année, consacré aux grandes orientations et à la politique générale, a permis de rassembler les conseillers régionaux autour de questions prioritaires du programme d’actions de la Collectivité régionale. À l’ordre du jour : La santé avec la construction du nouveau... << Premier < Précédent 123456 ... Suivant > Dernier >>