Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exonération octroi de mer". 237 résultats ont été trouvés en 10 millisecondes. Affiche les résultats de 41 à 50 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 PV_de_la_pl__R_ni__re_du_13_mars_2017.pdf Pertinence: 5% REGION GUADELOUPE - Assemblée plénière ordinaire du 13 Mars 2017. 1/77 Assemblée Plénière ordinaire du Conseil Régional de la Guadeloupe Région Guadeloupe Lundi 13 Mars 2017 Hôtel de Région Basse-Terre REGION GUADELOUPE - Assemblée... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017 pleniere_2017_3_DiscoursPCR_CA2016.pdf Pertinence: 2% REPUBLIQUE FRANCAISE 1 @CRGuadeloupe / @achalus971 @CRGuadeloupe / @achalus971 Région Guadeloupe / Ary Chalus COMPTE ADMINISTRATIF 2016 DU CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE INTERVENTION DU PRÉSIDENT DE RÉGION, ARY CHALUS Mercredi 28 juin... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 3e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: ordre du jour BP2017_RegionGuadeloupe.pdf Pertinence: 2% Vote du Budget primitif 2017 POUR UNE RÉGION GUADELOUPE DURABLE, SOLIDAIRE ET RESPONSABLE UN BUdGEt VERtUEUX AU SERViCE dES GUAdELoUPéENS JEUdi 13 AVRiL 2017 HÔtEL dE RéGioN À BASSE-tERRE ASSEMBLéE PLéNiÈRE. 2 Vote du Budget primitif 2017 À l’occasion de l’Assemblée plénière du 13 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017 pleniere_2017_3_DiscoursPCR_CA2016.pdf Pertinence: 2% REPUBLIQUE FRANCAISE 1 @CRGuadeloupe / @achalus971 @CRGuadeloupe / @achalus971 Région Guadeloupe / Ary Chalus COMPTE ADMINISTRATIF 2016 DU CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE INTERVENTION DU PRÉSIDENT DE RÉGION, ARY CHALUS Mercredi 28 juin... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 3e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: Le Compte administratif 2016 approuvé à l’unanimité AAP2018_PEI_mesure_16.1_cahier_des_chargesV3.pdf Pertinence: 2% Appel à projets mesure 16.1 – V2 Page 1 Appel à projets relatif à la mise en œuvre de la sous mesure 16.1 : Mise en place et fonctionnement des Groupes opérationnels du Partenariat Européen d’Innovation (PEI) pour la productivité et le développement durable de l'agriculture PDRG-SM... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture AAP2018_PEI_mesure_16.1_formulaire_V3.pdf Pertinence: 5% 1 DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI » Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et Saint-Martin 2014-2020 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture AAP2018_PEI_mesure_16.1_Notice_paiement.pdf Pertinence: 6% 1 NOTICE DE LA DEMANDE DE PAIEMENT MESURE 16 – COOPERATION 1- QUI PEUT DEMANDER LE PAIEMENT D’UNE SUBVENTION ? Seuls les demandeurs qui se sont vu notifier l’attribution d’une subvention par le biais d’une décision juridique peuvent demander le paiement de cette subvention et... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture Region_RdR_DP_A4_181004_BD.pdf Pertinence: 2% Route GUADEL UPE destination RHUMDU Célébro ns ens embl e 40 ans de lé gen de ! @RegionGuadeloupe regionguadeloupewww.regionguadeloupe.fr @CRGuadeloupe RegionGuadeloupe î Ville de Pointe-à-Pitre DOSSIER DE PRESSE 2018 – 40e ÉDITION ÉDITO p4. Le mot du Président de la Région... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2018: Cap sur les 40 ans de la Route du Rhum-Destination Guadeloupe 070918_DiscoursPleniereDMB_AC_.pdf Pertinence: 2% Seul le prononcé fait foi 1 ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE Vendredi 7 Septembre 2018 – Hôtel de Région Discours du Président de la Région Guadeloupe, Ary Chalus Monsieur le Président du Conseil Économique et Social régional, Monsieur le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 4e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE ORDINAIRE 2018 Region_RdR_DP_A4_181004_BD_1_.pdf Pertinence: 2% Route GUADEL UPE destination RHUMDU Célébro ns ens embl e 40 ans de lé gen de ! @RegionGuadeloupe regionguadeloupewww.regionguadeloupe.fr @CRGuadeloupe RegionGuadeloupe î Ville de Pointe-à-Pitre DOSSIER DE PRESSE 2018 – 40e ÉDITION ÉDITO p4. Le mot du Président de la Région... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe, accueille l'édition 2018 de la Route du Rhum-Destination Guadeloupe << Premier < Précédent ... 2345678 ... Suivant > Dernier >>