Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exonération octroi de mer". 237 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 51 à 60 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 Region_RdR_DP_A4_181004_BD_1_.pdf Pertinence: 2% Route GUADEL UPE destination RHUMDU Célébro ns ens embl e 40 ans de lé gen de ! @RegionGuadeloupe regionguadeloupewww.regionguadeloupe.fr @CRGuadeloupe RegionGuadeloupe î Ville de Pointe-à-Pitre DOSSIER DE PRESSE 2018 – 40e ÉDITION ÉDITO p4. Le mot du Président de la Région... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe, accueille l'édition 2018 de la Route du Rhum-Destination Guadeloupe Formu_demande_aide_GUA_M1_V1-APPEL-A_-ROJETS-FEADER-MESURE-2014-2020.doc Pertinence: 5% DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 1 «Transfert de connaissances et actions d'information» Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et Saint-Martin 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. ... Type de fichier: application/msword Référencé par: Appel à projets dans le cadre du Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et St Martin 2014-2020: Transfert de connaissances et actions d’information Pleniere2019_n__1_DiscoursPCR_PleniereBUDGET.pdf Pertinence: 9% REPUBLIQUE FRANÇAISE ____ Seul le prononcé fait foi 1 Allocution du Président de la Région Guadeloupe Vote du Budget 2019 Mercredi 30 janvier 2019 Monsieur le Président du Conseil Économique et Social régional, Monsieur le Président du Conseil de la Culture, de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 1re ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE ORDINAIRE DE 2019 Synthese_strategie_Guadeloupe_2020.pdf Pertinence: 2% 1 |Synthèse de la stratégie Guadeloupe 2020 Sommaire INTRODUCTION GENERALE DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES ........................ 2 MOT DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE ............... 7 INTRODUCTION... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Présentation des programmes européens 2014-2020 pleniere_26_juin_2015_DISCOURS_PCR.pdf Pertinence: 3% Allocution du Président de la Région Guadeloupe, M. Victorin LUREL, 2ème réunion plénière ordinaire de l’année 2015 (26 juin 2015, Hôtel de Région, Basse-Terre) Monsieur le Président du Conseil économique et social régional, Monsieur le Président du Conseil de la Culture, de l’Education et... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les élus régionaux réunis en plénière ce 26 juin 2015 DP_pleniere_26_juin_2015_avec_membres_designes.pdf Pertinence: 11% Direction de la communication et des relations publiques Service Relations presse Contact :0590 80 97 29 ou 0590 60 46 33 PLENIERE DU 26 JUIN 2015 LES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE Victorin... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les élus régionaux réunis en plénière ce 26 juin 2015 DP_pleniere_26_juin_2015_avec_membres_designes.pdf Pertinence: 11% Direction de la communication et des relations publiques Service Relations presse Contact :0590 80 97 29 ou 0590 60 46 33 PLENIERE DU 26 JUIN 2015 LES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE Victorin... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les élus régionaux réunis en plénière ce 26 juin 2015 octroi-de-mer_CP.png Pertinence: 36% Type de fichier: image/png Référencé par: Octroi de mer : l’assemblée plénière du Conseil régional approuve la nouvelle grille tarifaire mois_de_l_europe_2016_reglement_du_jeu.pdf Pertinence: 3% Règlement concours photo Joli Mois de l’Europe: Article 1 : Institution organisatrice La cellule Europe partenariale de la Région Guadeloupe, située rue Victor Hugues- 97 100 BASSE TERRE organise un jeu gratuit sans obligation d’achat intitulé «Trouvez l’Europe près de chez vous», ci-après le «... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le joli mois de l'Europe, en Guadeloupe CONCERTATION_OM_15_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_RESTITUTION.pdf Pertinence: 7% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer << Premier < Précédent ... 3456789 ... Suivant > Dernier >>