Recherche

APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe, le Conseil Départemental de Guadeloupe. Et l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Contacts : Emmanuelle COLLIN (ADEME) courriel : emmanuelle.collin@ademe.fr ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe 2018

APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe, le Conseil Départemental de Guadeloupe. Et l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Contacts : Emmanuelle COLLIN (ADEME) courriel : emmanuelle.collin@ademe.fr ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe 2018

RÈGLEMENT (UE) N o 1303/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 décembre 2013 portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds européen...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

PAPIER EN-TETE DE L’ENTREPRISE MODELE DE DECLARATION D’AIDE PAR L’ENTREPRISE24 Objet : Déclaration des aides placées sous le règlement de minimis n° 1407/2013 de la Commission du 18 décembre 2013 Je soussigné (nom, prénom et...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: COVID-19: Fonds d'urgence régional TPE

PAPIER EN-TETE DE L’ENTREPRISE MODELE DE DECLARATION D’AIDE PAR L’ENTREPRISE24 Objet : Déclaration des aides placées sous le règlement de minimis n° 1407/2013 de la Commission du 18 décembre 2013 Je soussigné (nom, prénom et...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Fond régional de résilience

PLAN ÉNERGÉTIQUE RÉGIONAL PLURIANNUEL DE PROSPECTION ET D’EXPLOITATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET D’UTILISATION RATIONNELLE DE L’ÉNERGIE DE LA GUADELOUPE A L’HORIZON 2020 RAPPORT FINAL JUIN 2008 PRERURE Guadeloupe – Rapport Final – Juin 2008 Sommaire 1. Introduction ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région Guadeloupe participe aux Etats généraux et vous invite à déposer vos contributions

1 DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI » Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et Saint-Martin 2014-2020 ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture

MODELE DE DECLARATION D'AIDES PAR L'ENTREPRISE UTILISER LE PAPIER EN-TETE DE L'ENTREPRISE Objet : Déclaration des aides placées sous le règlement de minimis 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 Je soussigné (nom, prénom et qualité) : représentant de (raison sociale de...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé par: Aide régionale au démarrage et au développement d'activités - ARDDA

Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe

Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe