Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "formulaire d". 275 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 101 à 110 sur 275. Résultats par page: 10 25 50 Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant pour certains secteurs d'activité Pertinence: 14% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de certains secteurs d’activité sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... Détaxe du gasoil pour les agriculteurs Pertinence: 14% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée pour permettre aux exploitants agricoles et aux entreprises de recyclage agricole de bénéficier d'une réduction des charges liées à la consommation de gasoil dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil... Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie Pertinence: 14% C’est dans le contexte de cette politique régionale active en matière d’environnement que la collectivité va accueillir sur son territoire le 6 juin prochain le grand Débat Citoyen Planétaire sur le Climat et l’Energie. Inscrivez-vous à ce débat en complétant le Formulaire et envoyez-le à... C19-Attestation-sur-lhonneur.docx Pertinence: 14% ATTESTATION SUR L’HONNEUR (A imprimer et signer) Je soussigné(e) Madame/Monsieur (Prénom/ NOM) : …………………………………………………… Représentant l’entreprise (Raison sociale/ Enseigne) : ………………………………………………………………………… Ayant le pouvoir de contracter, certifie sur l’honneur : que je suis autorisé(e) à solliciter... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: COVID-19: Fonds d'urgence régional TPE Une assistance gratuite aux pêcheurs Pertinence: 14% La Collectivité en sa qualité d’organisme intermédiaire du FEAMP (Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche), a ainsi mis en place une assistance gratuite pour soutenir les marins-pêcheurs afin de : les guider pour identifier les financements européens possibles au regard de... Pret rebond FEDER à taux zéro Pertinence: 14% Comment intervient la Région ? En partenariat avec BPI France en charge de l’instruction des dossiers et de la gestion des fonds de prêt, la Région met en place un prêt rebond de 5 millions d’euros. Quels en sont les bénéficiaires ? TPE et PME, au sens européen, de plus d’un an... Lancement de la 2e édition de l'appel à projets "un écoprojet pour ma Guadeloupe" Pertinence: 14% La deuxième édition de l’appel à projets initialement prévue le 15 septembre 2021 a été reportée à janvier 2022. Cet évènement porté par la Région Guadeloupe en partenariat avec l’ADEME, le Conseil départemental, l’office de l’eau et la DEAL est à destination des établissements scolaires, des... Jaden Gwadloup : "Construisons ensemble les jardins de demain" Pertinence: 14% Dans le cadre du mois de l' Economie Sociale et Solidaire (ESS) , la Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DEAL) et la Région Guadeloupe organisent la première rencontre dédiée aux jardins partagés et collectifs en Guadeloupe intitulée - Jaden Gwadloup :... Espace presse Pertinence: 14% Espace presse Ecoutez Les derniers communiqués ... Aides au tourisme Pertinence: 14% Aides au tourisme Ecoutez Professionnels du tourisme, effectuez vos demandes d’aide régionale DISPOSITIF REGIONAL D’AIDE A LA CREATION DE MEUBLES DE TOURISME Le dispositif... << Premier < Précédent ... 891011121314 ... Suivant > Dernier >>