Recherche

Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

Type de fichier: application/zip
Référencé par: Recherche

PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DE LA REGION GUADELOUPE ROUTES NATIONALES 1ERE ET 2EME ECHEANCE DIRECTIVE EUROPEENNE RELATIVE A L’EVALUATION ET A LA GESTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT Région Guadeloupe 16 juin 2014 Version 4 ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Avis d'enquête publique PPBE

Actions de réduction du bruit menées depuis 2009/2010 et envisagées jusqu’en 2025 sur les Routes concernées par le PPBE Version Projet Plan de Prévention du bruit dans l'Environnement (PPBE) de la Guadeloupe 3ème échéance Actions de réduction du bruit menées depuis 2009/2010 et ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Consultation du public dans le cadre du PPBE

MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD Rapport sur la filière D3E REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 05...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (suivant l’article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Personne publique COMMUNE DE … Objet du marché DIAGNOSTIC de l’ECLAIRAGE PUBLIC 2 ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC

Madame et Messieurs les parlementaires, Mesdames et Messieurs les conseillers régionaux et départementaux, et communautaires, Madame la Présidente chère Gabrielle, Mesdames et Messieurs les maires, Monsieur le maire d’Anse-Bertrand cher hôte, Mesdames et Messieurs les représentants de l’État ...

www.info-dla.fr 1/16 APPEL A PROJETS DLA REGIONAL GUADELOUPE- ILES DU NORD Mise en place d’un DLA régional sur la région de Guadeloupe-Iles du Nord pour l’accompagnement des structures employeuses relevant de l’Economie sociale et solidaire dans le cadre du...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: LA RÉGION GUADELOUPE LANCE L’APPEL À PROJET DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT

www.info-dla.fr 1/15 APPEL A PROJETS DLA DEPARTEMENTAL GUADELOUPE Mise en place d’un DLA départemental sur le département de la Guadeloupe pour l’accompagnement des structures employeuses relevant de l’Economie sociale et solidaire dans le cadre du Dispositif...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: LA RÉGION GUADELOUPE LANCE L’APPEL À PROJET DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT

Rapport d’expertise des résolutions du XIXe Congrès des élus de Guadeloupe en date du 17 juin 2025 Présenté par Christophe WACHTER Président du Conseil Economique Social et Environnemental Régional (CESER) des Iles de Guadeloupe ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Évolution institutionnelle : la Région et le CESER présentent le rapport d'expertise sur les résolutions du Congrès

1 appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2017 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Date de dépôt : Le Mercredi 31 Mai 2017 à 12h. Le Vendredi 29 Septembre 2017 à 12h. 2 ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Energie et environnement: ouverture des appels à projets 2017