Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 111 à 120 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 dechets_D2AT_ameublement_130228_VF.pdf Pertinence: 5% REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 2A T- R0 02 5/ 13 /L O d u 28 /0 6/ 20 13 ( VF ) MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA FILIERE RESPONSABILITE ELARGIE PRODUCTEUR DES DECHETS D’AMEUBLEMENT Phase 1 : Etat des lieux de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe DISCOURS_PCR_OB_2015_.pdf Pertinence: 5% 1 DISCOURS DE M. VICTORIN LUREL PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE 4ème réunion plénière ordinaire de l’année 2014 Mardi 2 décembre 2014 Hôtel de Région Basse-Terre 2 Monsieur le Président du Conseil économique et social régional, ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Débat sur les Orientations budgétaires 2015 La_Region_adopte_un_budget_2008_en_hausse_de_9_-Discours_du_President_de_Region.doc Pertinence: 5% 31/01/2008 Discours à la plénière du 31 janvier 2008 - adoption du budget 2008 Monsieur le président du Conseil économique et social régional, cher ami Jocelyn JALTON, Monsieur le président – nouveau président – du Conseil de la culture, de l’éducation et de l’environnement, cher ami Jean-Jacques... Type de fichier: application/msword Référencé par: La Région adopte un budget 2008 en hausse de 9% plan_etat_region_Allocution_PCR_CPER.pdf Pertinence: 5% Page 1 sur 5 Allocution de M. Victorin LUREL, président de la région Guadeloupe à l’occasion de la signature du contrat de plan Etat-Région Mercredi 5 août 2015 Hôtel de région *********** Madame la ministre des Outre-mer, chère George, Madame la présidente du conseil départemental,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Signature du contrat de plan Etat-Région (CPER) 2015-2020 dechets_D2AT_DEEEpros_Annexes.pdf Pertinence: 5% DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 5% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 5% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer Programme_de__taille__-2e__me_rencontres_scientifiques.pdf Pertinence: 5% 1 Science Meets Regions Quand la Science rencontre les Régions Les 2e rencontres scientifiques de la Région Guadeloupe PROGRAMME Faculté de droit et de Sciences-Economiques Campus de Fouillole #EUsci4Regio17 & 18 Janvier 2019 2 8h30 Accueil des participants 9H00 Allocutions protocolaires... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les 2e Rencontres scientifiques de la Région Guadeloupe Victorin LUREL présente ses voeux aux forces vives de la Guadeloupe Pertinence: 5% Mesdames et messieurs, En vos grades et qualités, je veux vous souhaiter la bienvenue dans cet hémicycle pour notre premier rendez-vous de l'année. Un rendez-vous traditionnel, celui des vœux, que je souhaite vous adresser à toutes et tous, à chacune et à chacun, en mon nom personnel et au nom des... AVIS_2_CCEE-_OB_2020-030220.pdf Pertinence: 5% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 3 février 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Héléna NARAYANIN -SIOUSARRAM 2ème Vice... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche << Premier < Précédent ... 9101112131415 ... Suivant > Dernier >>