Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 121 à 130 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 Avis_CCEE_-_octobre_2023.pdf Pertinence: 5% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Joël RABOTEUR Vice-Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche dechets_D054_DASRI_120413_VF.pdf Pertinence: 5% MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD DASRI REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE R ap po rt n ° D 05 4- R 00 16 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe AAP2018_PEI_mesure_16.1_formulaire_V3.pdf Pertinence: 5% 1 DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI » Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et Saint-Martin 2014-2020 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture 3ème réunion plénière ordinaire de l’année 2021 Pertinence: 5% Le Président de Région Ary Chalus invite la presse à assister à la 3ème réunion plénière ordinaire de l’année 2021 du Conseil Régional de la Guadeloupe, le lundi 3 mai 2021 à 9h30 à l’hôtel de Région Les points suivants seront à l’ordre du jour : Examen et vote du dispositif exceptionnel lié... pleniere_2017_3_CA_2016_-_RAPPORT_SANS_AFFECTATION_DU_RESULTAT.pdf Pertinence: 5% RAPPORT AU CONSEIL REGIONAL 3ème réunion plénière ordinaire de 2017 (Séance du mercredi 28 juin 2017) présenté par Ary CHALUS Président du conseil régional COMPTE ADMINISTRATIF VOTE PAR FONCTION Exercice 2016 2 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 3e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: ordre du jour Notice_demande_aide_GUA_M1_V1-APPEL-A_-ROJETS-FEADER-MESURE-2014-2020-.pdf Pertinence: 5% -1- NOTICE D’INFORMATION A L’ATTENTION DES BENEFICIAIRES POTENTIELS Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 1 « Transfert de connaissances et actions d’information » Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et St Martin 2014-2020 Cette notice... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets dans le cadre du Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et St Martin 2014-2020: Transfert de connaissances et actions d’information Notice_demande_aide_GUA_M1_V1.pdf Pertinence: 5% -1- NOTICE D’INFORMATION A L’ATTENTION DES BENEFICIAIRES POTENTIELS Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 1 « Transfert de connaissances et actions d’information » Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et St Martin 2014-2020 Cette notice... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets dans le cadre du Programme de Développement Rural de la Guadeloupe 2014-2020: Transfert de connaissances et actions d’information Rapport_environnemental_ESE_CPER_Guadeloupe.pdf Pertinence: 5% 1 1 0 5 , avenue P i er re M en d ès - F ra n ce – BP 9 4 0 0 1 – 3 0 0 0 1 N î m es Cedex 5 – F ra n ce T é l . : +3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 7 5 0 0 0 - F a x : + 3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 4 2 5 6 3 e m a i l : b r l i@ b r l . f r - w w w . b r l . f r Société Anonyme au... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Consultation publique sur le Contrat de plan État-Région 2015-2020 AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_Formulaire_V04-16.pdf Pertinence: 5% Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les informations demandées dans ce document doivent être complétées. ATTENTION : - Aucune... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert FEDER_FSE_formulaire_d_aide_2014-2020.pdf Pertinence: 5% Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FSE: Fonds Social Européen << Premier < Précédent ... 10111213141516 ... Suivant > Dernier >>