Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 21 à 30 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 La_Region_adopte_un_budget_2008_en_hausse_de_9_-Discours_du_President_de_Region.doc Pertinence: 5% 31/01/2008 Discours à la plénière du 31 janvier 2008 - adoption du budget 2008 Monsieur le président du Conseil économique et social régional, cher ami Jocelyn JALTON, Monsieur le président – nouveau président – du Conseil de la culture, de l’éducation et de l’environnement, cher ami Jean-Jacques... Type de fichier: application/msword Référencé par: La Région adopte un budget 2008 en hausse de 9% Un_nouveau_Schema_d_Amenagement_Regional_-_SAR.pdf Pertinence: 8% Juin 2008 Schéma d’Aménagement Régional de la Guadeloupe en10 questions,10 réponses « Nous voulons faire mieux, davantage et autrement. Notre ambition est de dessiner les contours d’un nouvel humanisme. Car oui : nous mettrons l ’homme guadeloupéen au centre de notre action.... Le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Un nouveau Schéma d'Aménagement Régional - SAR dp_97congresAMF.pdf Pertinence: 5% / DOSSIER DE PRESSE / DOSSIER DE PRESSE / 97e CONGRÈS DES MAIRES ET PRÉSIDENTS DE COMMUNAUTÉS DE FRANCE Du 24 au 27 novembre 2014 Communiqué de presse (temps forts) Fiches de présentation des débats (cf. détail) Contacts et adresses utiles En... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 97e congrés des Maires et des Présidents des communautés de France dechets_D2AT_ameublement_annexes.pdf Pertinence: 4% 8 janvier 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 39 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Décret no 2012-22 du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d’éléments... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D054_DASRI_120413_VF.pdf Pertinence: 5% MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD DASRI REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE R ap po rt n ° D 05 4- R 00 16 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D2AT_ameublement_130228_VF.pdf Pertinence: 5% REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 2A T- R0 02 5/ 13 /L O d u 28 /0 6/ 20 13 ( VF ) MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA FILIERE RESPONSABILITE ELARGIE PRODUCTEUR DES DECHETS D’AMEUBLEMENT Phase 1 : Etat des lieux de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D2AT_DEEEpros_Annexes.pdf Pertinence: 5% DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe DISCOURS_PCR_OB_2015_.pdf Pertinence: 5% 1 DISCOURS DE M. VICTORIN LUREL PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE 4ème réunion plénière ordinaire de l’année 2014 Mardi 2 décembre 2014 Hôtel de Région Basse-Terre 2 Monsieur le Président du Conseil économique et social régional, ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Débat sur les Orientations budgétaires 2015 2_-_2._OREC_-_Chiffres_cles_2012.pdf Pertinence: 4% les chiffres clés de l’énergie en guadeloupe oB se rV aT oi re r ég io na l de l ’én er gi e eT d u cl im aT Bilan 2012Publication 2013 aVerTissemenTs auX lecTeurs Les données recueillies sont celles de la Guadeloupe continentale et des îles du Sud (Marie-Galante, Les Saintes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: L’Obervatoire Régional de l’Energie et du Climat (OREC) Dossier_de_presse_-_conference_biodiversite.pdf Pertinence: 3% 3% c’est la surface terrestre occupée par les îles qui abritent néanmoins une quantité disproportionnée de biodiversité, et notamment des espèces endémiques. 1/3 c’est la proportion d’îles situées dans les points focaux de conservation du monde. 724 c’est le nombre d’espèces animales éteintes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La conférence internationale sur la biodiversité et le changement climatique << Premier < Précédent 123456 ... Suivant > Dernier >>