Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 21 à 30 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 dechets_D2AT_DEEEpros_Annexes.pdf Pertinence: 5% DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D054_DASRI_120413_VF.pdf Pertinence: 5% MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD DASRI REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE R ap po rt n ° D 05 4- R 00 16 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe debat_citoyen_dossier_de_presse-27-mai-pdfx.pdf Pertinence: 6% 1 6 juin 2015 Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie World Wide Views on Climate and Energy DOSSIER DE PRESSE 2 Sommaire 1 jour, 104 débats, 10 400 citoyens : présentation du Débat Citoyen Planétaire Fiche pratique du débat ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie debat_citoyen_dossier_de_presse-27-mai-pdfx.pdf Pertinence: 6% 1 6 juin 2015 Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie World Wide Views on Climate and Energy DOSSIER DE PRESSE 2 Sommaire 1 jour, 104 débats, 10 400 citoyens : présentation du Débat Citoyen Planétaire Fiche pratique du débat ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Restitution des débats et des différents votes suite au débat planétaire sur le climat et l'énergie crise_eau_rencontre_180118_DP.pdf Pertinence: 5% 18 JANVIER 2018 RÉGION GUADELOUPE !1 LA RÉGION GUADELOUPE S’ENGAGE À HAUTEUR DE 30M€ SUR LE PLAN D’URGENCE L’eau: Nécessaire à la vie - Enjeu de développement économique et de rééquilibrage du territoire DOSSIER DE PRESSE « Sur ces 71 millions, je vous annonce que La Région Guadeloupe... Type de fichier: application/pdf Référencé par: CRISE DE L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE: Ary Chalus se félicite de l’accord entre présidents d’EPCI pour un plan d’investissement d’urgence brochure-JO.pdf Pertinence: 3% LES SPORTIFS GUADELOUPÉENS DANS L'AVENTURE OLYMPIQUE LES SPORTIFS GUADELOUPÉENS DANS L'AVENTURE OLYMPIQUE A quelques jours de l’ouverture des Jeux Olympiques de Pékin, nous nous préparons à vivre de grands moments sportifs, à attendre de nou- veaux records du monde et à espérer que nos... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche audacia-2eme-promotion-dossiers-appel-a-candidatures-document-officiel.pdf Pertinence: 6% 1 APPEL À CANDIDATURES 2019 PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES INNOVANTES AUDACIA 2ÈME PROMOTION 2019-2022 PRESENTATION GENERALE Créée le 30 décembre 2008, la Communauté d’Agglomération Cap Excellence regroupe les communes des Abymes, de Baie-Mahault et de Pointe-à-Pitre soit 105 000... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à candidature 2e promotion Audacia 2019 audacia-2eme-promotion-dossiers-appel-a-candidatures-document-officiel.pdf Pertinence: 6% 1 APPEL À CANDIDATURES 2019 PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES INNOVANTES AUDACIA 2ÈME PROMOTION 2019-2022 PRESENTATION GENERALE Créée le 30 décembre 2008, la Communauté d’Agglomération Cap Excellence regroupe les communes des Abymes, de Baie-Mahault et de Pointe-à-Pitre soit 105 000... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à candidature 2e promotion Audacia 2019 association.pdf Pertinence: 5% Page 1 CABINET – JM Laronde VVŒŒUUXX AAUUXX AACCTTEEUURRSS DDUU MMOONNDDEE AASSSSOOCCIIAATTIIFF MMaarrddii 2222 JJaannvviieerr 22001133 CCWWTTCC –– BBaaiiee--MMaahhaauulltt Allocution de Madame Josette BOREL-LINCERTIN Présidente de la Région Guadeloupe ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les Voeux de la Présidente de Région aux différentes corporations appel_a_projet__competences_cles_vers_2.doc Pertinence: 3% Appel à projets mise en œuvre des compétences clés Année 2016 1. Introduction La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale a transféré aux Régions la formation compétences clés, qui relevait jusqu’à présent de la compétence... Type de fichier: application/msword Référencé par: Appel à projets mise en œuvre des compétences clés << Premier < Précédent 123456 ... Suivant > Dernier >>