Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi de mer". 218 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 141 à 150 sur 218. Résultats par page: 10 25 50 PV_de_la_pl__R_ni__re_du_13_mars_2017.pdf Pertinence: 5% REGION GUADELOUPE - Assemblée plénière ordinaire du 13 Mars 2017. 1/77 Assemblée Plénière ordinaire du Conseil Régional de la Guadeloupe Région Guadeloupe Lundi 13 Mars 2017 Hôtel de Région Basse-Terre REGION GUADELOUPE - Assemblée... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017 BP2017_RegionGuadeloupe.pdf Pertinence: 6% Vote du Budget primitif 2017 POUR UNE RÉGION GUADELOUPE DURABLE, SOLIDAIRE ET RESPONSABLE UN BUdGEt VERtUEUX AU SERViCE dES GUAdELoUPéENS JEUdi 13 AVRiL 2017 HÔtEL dE RéGioN À BASSE-tERRE ASSEMBLéE PLéNiÈRE. 2 Vote du Budget primitif 2017 À l’occasion de l’Assemblée plénière du 13 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017 pleniere_2017_3_DiscoursPCR_CA2016.pdf Pertinence: 7% REPUBLIQUE FRANCAISE 1 @CRGuadeloupe / @achalus971 @CRGuadeloupe / @achalus971 Région Guadeloupe / Ary Chalus COMPTE ADMINISTRATIF 2016 DU CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE INTERVENTION DU PRÉSIDENT DE RÉGION, ARY CHALUS Mercredi 28 juin... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 3e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: ordre du jour pleniere_2017_3_DiscoursPCR_CA2016.pdf Pertinence: 7% REPUBLIQUE FRANCAISE 1 @CRGuadeloupe / @achalus971 @CRGuadeloupe / @achalus971 Région Guadeloupe / Ary Chalus COMPTE ADMINISTRATIF 2016 DU CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE INTERVENTION DU PRÉSIDENT DE RÉGION, ARY CHALUS Mercredi 28 juin... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 3e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: Le Compte administratif 2016 approuvé à l’unanimité CPRUP2017_271017_DISCOURS_Region_.pdf Pertinence: 9% REPUBLIQUE FRANCAISE Contact Presse Région : Françoise Moutou – 0690 47 47 79 – fmoutou@cr-guadeloupe.fr @CRGuadeloupe / @achalus971 Région Guadeloupe / Ary Chalus Cayenne, le 27 octobre 2017 DISCOURS DU PRÉSIDENT DE LA RÉGION GUADELOUPE DISCOURS DU PRÉSIDENT DE LA RÉGION... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 22e CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS DE RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES, en Guyane ROUTE DU RHUM DESTINATION GUADELOUPE 2018: La Région Guadeloupe réunit ses partenaires pour le lancement du Comité de Pilotage de cette 11e Route du Rhum Pertinence: 22% Cette course mythique qui a lieu tous les 4 ans, fêtera en 2018 ses quarante ans. Ce rendez-vous est, pour la Région Guadeloupe, un vecteur exceptionnel de promotion des atouts naturels, culturels, économiques, sportifs… de nos îles. La Collectivité régionale a renouvelé son engagement au Titre de... Le Tribunal administratif précise les modalités de la répartition de la TSC pour la première année de sa mise en oeuvre Pertinence: 20% Sur le montant du produit total de la taxe collectée on applique une première répartition comme suit : 3 % de la taxe revient de droit aux EPCI de plus de 50 000 habitants et aux villes de plus de 50 000 habitants 10 % pour la collectivité régionale Après avoir effectué cette... Pleniere_301117_Discours.pdf Pertinence: 7% Seul le prononcé fait foi 1 Cinquième Réunion Plénière Ordinaire du Conseil Régional de l’année 2017 Jeudi 30 novembre 2017 – Hôtel de Région Discours du Président du Conseil Régional de la Guadeloupe M. Ary CHALUS Monsieur le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 30 NOVEMBRE 2017: 5ÈME ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires Pleniere_301117_DP.pdf Pertinence: 11% 30 NOVEMBRE 2017 5E PLÉNIÈRE RÉGION GUADELOUPE ! !1 Pour un développement économique équilibré 30 NOVEMBRE 2017 ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 30 NOVEMBRE 2017 5E PLÉNIÈRE RÉGION GUADELOUPE SOMMAIRE P.3-5 Avant propos du Président de Région P.6-31 Les orientations budgétaires 2018 ★ Pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 30 NOVEMBRE 2017: 5ÈME ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires 6e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE de 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires Pertinence: 44% Parmi les points à l’ordre du jour de cette assemblée : 1- Adoption du Budget Primitif de l’exercice 2018 de la Région Guadeloupe ; 2- Adoption du tarif d’octroi de mer 2018 ; 3- Adoption du dispositif d’exonération d’octroi de mer pour l’importation de biens destinés à toutes personnes exerçant... << Premier < Précédent ... 12131415161718 ... Suivant > Dernier >>