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Recherche de "octroi mer". 218 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 11 à 20 sur 218.

CADRE_BSS_2021-2022.pdf

Pertinence:

4%

(Règlement applicable à compter du 1er septembre 2021) Direction de la formation professionnelle, de l’apprentissage, de l’emploi et de l’économie sociale et solidaire (DFPAEESS) Service des formations individuelles Bourse sanitaire et sociale ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Bourse Sociale
CADRE_BSS_2021-2022.pdf

Pertinence:

4%

(Règlement applicable à compter du 1er septembre 2021) Direction de la formation professionnelle, de l’apprentissage, de l’emploi et de l’économie sociale et solidaire (DFPAEESS) Service des formations individuelles Bourse sanitaire et sociale ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Bourse Sanitaire
BUDGET-PRIMITIF-FINI-WEB_1_.pdf

Pertinence:

8%

BUDGET PRIMITIF 2022 2 - BUDGET PRIMITIF 2022 - RÉGION GUADELOUPE SOMMAIRE La Région Guadeloupe, Archipel d’Avenir Mot du Président de la Région Guadeloupe Un budget audacieux Déployer les programmes européens et favoriser la coopération caribéenne Poursuivre la relance économique du territoire...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: VOTE DU BUDGET 2022 - La Région Guadeloupe poursuit sa dynamique de relance économique du territoire
AVIS_6_CCEE_-PLAN_DE_CONVERGENCE_ET_OCTROI_DE_MER.pdf

Pertinence:

98%

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 28 décembre 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL 1er Vice-président ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche
AVIS_2_CCEE-_OB_2020-030220.pdf

Pertinence:

16%

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 3 février 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Héléna NARAYANIN -SIOUSARRAM 2ème Vice...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche
Avis_8_CCEE-_ARB_-_SINNOVAL_-_SRPNB_201120.pdf

Pertinence:

10%

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche
AVIS_1_CCEE-_DM2_Budget_2019_-_160120_.pdf

Pertinence:

20%

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Jeudi 16 janvier 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche
AVIS_1_CCEE_220121-__PROEPP_-_CORSAIR_-_OM_220121.pdf

Pertinence:

33%

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche
Lutte contre l’épidémie de Covid-19 : 17 produits exonérés d’octroi de mer

Pertinence:

96%

Il s’agit pour l’équipe régionale d’aider les organismes, établissements, centres et professionnels de santé autorisés à intervenir dans la lutte contre l’épidémie de covid-19. En reconduisant ce dispositif précédemment adopté en commission permanente le 30 décembre 2020 pour une durée d’un...
la Région Guadeloupe tient sa 6ème Commission Permanente de l’année

Pertinence:

11%

Des aides individuelles pour les professionnels de la pêche Pour aider les professionnels à se structurer, la collectivité propose une aide forfaitaire de 400 euros, destinée aux entreprises assujetties au régime fiscal microBIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux ) et de 800 € pour les...