Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi_de_mer.png". 237 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 141 à 150 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 1_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Rapport_v4.2_-_140217.pdf Pertinence: 2% Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments surlignés en jaune dans ce rapport ont fait l’objet d’une modification... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 1_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Rapport_v4.2_-_140217.pdf Pertinence: 2% Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments surlignés en jaune dans ce rapport ont fait l’objet d’une modification... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 1_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Rapport_v4.2_-_140217.pdf Pertinence: 2% Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments surlignés en jaune dans ce rapport ont fait l’objet d’une modification... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe RÈGLEMENT GÉNÉRAL D’EXEMPTION PAR CATÉGORIE (RGEC):La Commission européenne exclut l’octroi de mer Pertinence: 28% Ary Chalus salue cette décision qui est l’épilogue d’une mobilisation de longue date des Présidents des collectivités d’outre-mer, ainsi que des parlementaires ultramarins : Une mobilisation qui a débuté dès le 10 Août 2015 aux côtés des représentants des petites et moyennes entreprises de... TERRA_FESTIVAL2017_programme.pdf Pertinence: 8% ENTRÉE LIBREWWW.TERRAFESTIVAL.ORG Parc national de la Guadeloupe DIRECTION REGIONALEGuadeloupe CANBT G U A D E L O U P E www.guadeloupe-parcnational.fr Montéran - 97120 Saint-Claude Tél : 0590 41 55 55 Parc national de la Guadeloupe, un monde à partager TERRA FESTIVAL 2017 I ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 14ème édition du TERRA FESTIVAL PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES Pertinence: 10% Dans la continuité de la plateforme des Régions de France pour l’élection présidentielle, la Commission Outre-mer des Régions de France, sous la présidence d’Alfred Marie-Jeanne, a validé 5 propositions à l’attention des candidats à l’élection présidentielle pour redonner des capacités financières... PlateformeOutremer_HD.pdf Pertinence: 8% 6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 3% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé RUP_Forum_310317_DP-Region.pdf Pertinence: 6% 1 Impulser un partenariat renouvelé avec l’Europe pour promouvoir la croissance bleue et verte 2 Ce Forum constitue une importante... Type de fichier: application/pdf Référencé par: RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles Guide-du-Sar-mars-2017-web.pdf Pertinence: 2% SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe RÉGION GUADELOUPE www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR 2 MOT DU PRESIDENT DE REGION ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional << Premier < Précédent ... 12131415161718 ... Suivant > Dernier >>