Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi_de_mer.png". 237 résultats ont été trouvés en 18 millisecondes. Affiche les résultats de 211 à 220 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 Première réunion plénière ordinaire de l'année 2021 Pertinence: 14% La première réunion plénière ordinaire de l'année 2021 du conseil régional de la Guadeloupe, se déroulera le vendredi 22 janvier 2021 à l’Hôtel de Région à 9h30. Les points à l’ordre du jour : 1- Présentation et approbation du Plan Régional d'Organisation et d'Equipement des Ports de Pêche... DOMO_I-_V12-Mars_2021.pdf Pertinence: 2% DOMO – PO Région FEDER / FSE 2014-2020 Version 12 i P R O G R A M M E S E U R O P É E N S E N G U A D E L O U P E 2014-2020 Document de mise en œuvre du programme opérationnel FEDER-FSE Région... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FSE: Fonds Social Européen DOMO_I-_V12-Mars_2021.pdf Pertinence: 2% DOMO – PO Région FEDER / FSE 2014-2020 Version 12 i P R O G R A M M E S E U R O P É E N S E N G U A D E L O U P E 2014-2020 Document de mise en œuvre du programme opérationnel FEDER-FSE Région... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEDER: Fonds Européen de Développement Régional la Région Guadeloupe tient sa 6ème Commission Permanente de l’année Pertinence: 3% Des aides individuelles pour les professionnels de la pêche Pour aider les professionnels à se structurer, la collectivité propose une aide forfaitaire de 400 euros, destinée aux entreprises assujetties au régime fiscal microBIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux ) et de 800 € pour les... Lutte contre l’épidémie de Covid-19 : 17 produits exonérés d’octroi de mer Pertinence: 28% Il s’agit pour l’équipe régionale d’aider les organismes, établissements, centres et professionnels de santé autorisés à intervenir dans la lutte contre l’épidémie de covid-19. En reconduisant ce dispositif précédemment adopté en commission permanente le 30 décembre 2020 pour une durée d’un... AVIS_1_CCEE_220121-__PROEPP_-_CORSAIR_-_OM_220121.pdf Pertinence: 9% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_2_CCEE-_OB_2020-030220.pdf Pertinence: 5% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 3 février 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Héléna NARAYANIN -SIOUSARRAM 2ème Vice... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Avis_8_CCEE-_ARB_-_SINNOVAL_-_SRPNB_201120.pdf Pertinence: 3% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_1_CCEE-_DM2_Budget_2019_-_160120_.pdf Pertinence: 5% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Jeudi 16 janvier 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_6_CCEE_-PLAN_DE_CONVERGENCE_ET_OCTROI_DE_MER.pdf Pertinence: 28% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 28 décembre 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL 1er Vice-président ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche << Premier < Précédent ... 192021222324 Suivant > Dernier >>