Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi_de_mer.png". 237 résultats ont été trouvés en 11 millisecondes. Affiche les résultats de 61 à 70 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 Pointe-Noire et le contrat de développement durable territorial CD2T Pertinence: 5% Le président de région Victorin Lurel a effectué ce mardi 20 janvier 2015, une visite de terrain dans la commune de Pointe-Noire à la rencontre du maire Christian JEAN-CHARLES et de son conseil municipal. A l’instar des autres localités déjà visitées, il s’agissait pour l’exécutif régional... Plénières du Conseil régional consacrées au vote du compte administratif 2016 et aux résultats de l'audit Pertinence: 8% Pour rappel, l’ordre du jour de chaque session est le suivant : Mardi 28 juin 2016 1. Adoption PV du 12 avril 2016 2. Audit financier de la Collectivité suite au renouvellement 2015 du Conseil régional 3. Présentation et approbation du compte de gestion 2015 du payeur régional 4.... Plénières du Conseil régional consacrées au vote du compte administratif 2016 et aux résultats de l'audit Pertinence: 8% Pour rappel, l’ordre du jour de chaque session est le suivant : Mardi 28 juin 2016 1. Adoption PV du 12 avril 2016 2. Audit financier de la Collectivité suite au renouvellement 2015 du Conseil régional 3. Présentation et approbation du compte de gestion 2015 du payeur régional 4.... Plénière sur l’Octroi de Mer : Les Conseillers régionaux approuvent les nouveaux tarifs Pertinence: 28% Ce vote résulte d’une large concertation engagée avec les socioprofessionnels, à la demande du Président du Conseil régional Ary Chalus, visant à fixer des taux (internes et externes) acceptable pour tous, qui permettent de lutter plus efficacement contre l’augmentation des prix à la consommation,... Pleniere_301117_Discours.pdf Pertinence: 2% Seul le prononcé fait foi 1 Cinquième Réunion Plénière Ordinaire du Conseil Régional de l’année 2017 Jeudi 30 novembre 2017 – Hôtel de Région Discours du Président du Conseil Régional de la Guadeloupe M. Ary CHALUS Monsieur le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 30 NOVEMBRE 2017: 5ÈME ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires Pleniere_301117_DP.pdf Pertinence: 3% 30 NOVEMBRE 2017 5E PLÉNIÈRE RÉGION GUADELOUPE ! !1 Pour un développement économique équilibré 30 NOVEMBRE 2017 ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 30 NOVEMBRE 2017 5E PLÉNIÈRE RÉGION GUADELOUPE SOMMAIRE P.3-5 Avant propos du Président de Région P.6-31 Les orientations budgétaires 2018 ★ Pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 30 NOVEMBRE 2017: 5ÈME ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires Pleniere2019_n__1_DiscoursPCR_PleniereBUDGET.pdf Pertinence: 3% REPUBLIQUE FRANÇAISE ____ Seul le prononcé fait foi 1 Allocution du Président de la Région Guadeloupe Vote du Budget 2019 Mercredi 30 janvier 2019 Monsieur le Président du Conseil Économique et Social régional, Monsieur le Président du Conseil de la Culture, de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 1re ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE ORDINAIRE DE 2019 PlateformeOutremer_HD.pdf Pertinence: 8% 6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES PV_de_la_pl__R_ni__re_du_13_mars_2017.pdf Pertinence: 1% REGION GUADELOUPE - Assemblée plénière ordinaire du 13 Mars 2017. 1/77 Assemblée Plénière ordinaire du Conseil Régional de la Guadeloupe Région Guadeloupe Lundi 13 Mars 2017 Hôtel de Région Basse-Terre REGION GUADELOUPE - Assemblée... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017 PRFB_trame_du_PRFB_valant_cahier_des_charges.pdf Pertinence: 7% TRAME DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS DE GUADELOUPE (PRFB) VALANT CAHIER DES CHARGES 1 PREAMBULE PRFB : CADRE JURIDIQUE ET CONTENU Article D122-1 du code forestier : Le programme régional de la forêt et du bois est élaboré pour une durée maximale de dix ans. Il fixe les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public << Premier < Précédent ... 45678910 ... Suivant > Dernier >>