Recherche

MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD Rapport sur la filière D3E REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 05...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

Le dispositif « Aide régionale aux étudiants » vise précisément à soutenir financièrement les étudiants bacheliers ou titulaires de diplômes équivalents, ne bénéficiant d'aucune autre forme d'aide (bourse de l'Etat, prêt d'honneur). QUELS SONT LES CRITÈRES D'ATTRIBUTION ? L’aide...

Dépenses prévisionnelles Intitulé de l'opération Bénéficiaire Annexe 1 : Plan de financement Programmation 2014-2020 N° administratif du dossier N° de dossier du système d'information Dates de début et de fin de l'opération o PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER/FSE - CONSEIL...

Type de fichier: application/vnd.ms-excel
Référencé par: Fonds européens 2014-2020 : Procédure provisoire de dépôt des dossiers

Version du 27/11/2014 1                             Demande  d’aide  européenne  -­‐   Procédure  provisoire  programmation  2014-­‐2020   GUADELOUPE     PROGRAMME  OPERATIONNEL  FEDER-­‐FSE  –  CONSEIL  REGIONAL ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Fonds européens 2014-2020 : Procédure provisoire de dépôt des dossiers

Version du 27/11/2014 1 Demande d’aide européenne Procédure provisoire programmation 2014-2020 GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER-FSE– CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FSE– ETAT PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL FEADER –...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Fonds européens 2014-2020 : Procédure provisoire de dépôt des dossiers

Plus encore qu’ailleurs les festivités de noël ont toujours été l’occasion pour les Guadeloupéens de se réconcilier, de se rassembler autour des valeurs communes de fraternité, d’entraide et de partage. Pour permettre aux Guadeloupéens et Guadeloupéennes de se rassembler autour de ces...

2014 - 2020 Diagnostic et identification des besoins 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome 3 : Finances, suivi, évaluation Version 2 Table des matières DIAGNOSTIC ET IDENTIFICATION DES...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020)

Formulaire d’enquête 1-Connaissiez-vous l’existence du projet de Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020) et son fonctionnement sur votre territoire ? - Si oui, qu’attendez-vous de ce programme ? -Si non, comment avez-vous eu...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020)