Recherche

Congrès des élus départementaux et régionaux du 27 décembre 2012 Résolution du congrès n°… relative à l’adoption du rapport du groupe de pilotage de l’élaboration du Projet Guadeloupéen de Société Rapport La commission mixte conseil général / conseil régional chargée de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: XIIIE Congrès des Élus départementaux et régionaux

1 Congrès des élus départementaux et régionaux du 27 décembre 2012 Délibération du congrès n°… relative à la question de la gouvernance Rapport La commission mixte conseil général / conseil régional chargée de formuler des propositions relatives à la question...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: XIIIE Congrès des Élus départementaux et régionaux

Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2014-2020 Projet de stratégie territoriale soumis à consultation 1/32 Stratégie territoriale du CPER – Version projet soumise à consultation SOMMAIRE Les six thématiques du CPER 1. Infrastructures et services collectifs de base, vulnérabilité des...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Consultation sur le projet de stratégie pour la Guadeloupe du futur contrat de plan État-Région

La collectivité régionale dans le cadre des compétences qui lui sont reconnues par la loi de décentralisation de 2004, pilote et met en œuvre une politique d’enseignement artistique dans les domaines de la danse, de la musique et du théâtre dont la finalité, à terme, est de créer un Pôle Régional...

Pourquoi ? favoriser la mise en œuvre de stratégies communes visant à concevoir des solutions à l’enclavement de l’espace commun de coopération, tout en maîtrisant les impacts négatifs sur le capital environnemental ; Développer la perméabilité au sein de l’espace de coopération dans les...

République française Région Guadeloupe Rapport à la commission permanente réunie le 24 juin 2014 Direction : Cabinet Objet : Avis sur le projet d’ordonnance (référencé NOR :MENJ1412979R) modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Avis défavorable au projet d'ordonnance relatif à l'université des Antilles

PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DE LA REGION GUADELOUPE ROUTES NATIONALES 1ERE ET 2EME ECHEANCE DIRECTIVE EUROPEENNE RELATIVE A L’EVALUATION ET A LA GESTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT Région Guadeloupe 16 juin 2014 Version 4 ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Avis d'enquête publique PPBE

Conférence des Présidents des Régions Ultrapériphériques Acores – Canaries – Guadeloupe – Guyane – Madère – Martinique – Mayotte - Réunion – Saint-Martin 1 RUP Contribution commune de la Conférence des Présidents des Régions ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

Conférence des Présidents des Régions Ultrapériphériques Acores – Canaries – Guadeloupe – Guyane – Madère – Martinique – Mayotte - Réunion – Saint-Martin 1 RUP Contribution commune de la Conférence des Présidents des Régions ultrapériphériques...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

Açores – Canaries – Guadeloupe – Guyane – Madère – Martinique – Mayotte - Réunion – Saint-Martin 1 1) Mis à part les problèmes abordés dans ce document, existe-t-il d’autres problèmes qu’il convient de soulever si l’on considère l'avenir de la structure du POSEI? À quoi...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche