Recherche

1 Demande d'aide régionale aux étudiants – NOTICE • Préambule • Calendrier de saisie des dossiers d’aide aux étudiants • Les critères d’attribution • Les conditions de ressources • Le montant des bourses • Les pièces à fournir • La procédure de traitement des dossiers •...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Accéder à votre dossier étudiant en ligne

Vendredi 25 septembre 2015 INAUGURATION DE L’ABATTOIR RéGIONAL DE GALéAN 3 Depuis la suspension de l’activité de l’abattoir de Baillif en 2004, les profes- sionnels de la filière viande du sud Basse-Terre ne disposent plus d’une struc- ture permettant l’abattage des animaux à l’exception de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Inauguration de l’abattoir régional du Sud Basse-Terre

MODELE DE DECLARATION D'AIDES PAR L'ENTREPRISE UTILISER LE PAPIER EN-TETE DE L'ENTREPRISE Objet : Déclaration des aides placées sous le règlement de minimis 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 Je soussigné (nom, prénom et qualité) : représentant de (raison sociale de...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé par: Aide régionale au démarrage et au développement d'activités - ARDDA

ANALYSE FINANCIERE Détermination du chiffre d’affaires CA mensuel Désignation du/des produit(s) et ou services Quantité Prix unitaire Montant Hypothèses d’évolution du CA : Année Hypothèses d’évolution du CA en % Montant en € N N+1 ...

Type de fichier: application/msword
Référencé par: Aide régionale au démarrage et au développement d'activités - ARDDA

1 2015 01 20 – appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2016 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Dates limites de dépôt : - 31 Mars 2016 - 31 Octobre 2016 2 2015 01 20...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Bâtiment exemplaire neuf et rénovation en Guadeloupe

I- LE CONTEXTE Le mouvement social contre la vie chère au premier trimestre de l'année a eu de fortes conséquences sur l'activité économique de la Guadeloupe, s'additionnant aux difficultés qu'annonçait la dégradation des indicateurs de conjoncture suivis par l'IEDOM à la fin 2008. Les ...

1 Programme du 97ème Congrès – version du 20/11/2014 à 17h00 PRÉ-PROGRAMME ʺLa force de la proximitéʺ 24 au 27 novembre 2014 Ce 97ème congrès des maires et présidents de communautés de France s’inscrit dans un contexte de crise économique et sociale qui accroît les attentes et les besoins des...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 97e congrés des Maires et des Présidents des communautés de France

Marquant sa volonté de s’engager encore plus dans le domaine de l’eau, la Région a créé en 2017 un service dédié à cette thématique, qui a mené les actions présentées ci-après : Partenariat sur 2 appels à projets sur l’eau potable pour la recherche et la réduction des fuites dans les réseaux...

Comment intervient la Région ? L’aide financière prend la forme de subventions accordées aux entreprises. Le taux d’intervention de la région est calculé dans la limite de 35% maximum de l’assiette éligible. Le coût global éligible de l’opération ne devra pas excéder 500...

Comment intervient la Région ? L’aide financière prend la forme de subventions accordées aux entreprises. Le taux d’intervention de la région est calculé dans la limite de 35% maximum de l’assiette éligible. Le coût global éligible de l’opération ne devra pas excéder 500...