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ANALYSE FINANCIERE Détermination du chiffre d’affaires CA mensuel Désignation du/des produit(s) et ou services Quantité Prix unitaire Montant Hypothèses d’évolution du CA : Année Hypothèses d’évolution du CA en % Montant en € N N+1 ...

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MODELE DE DECLARATION D'AIDES PAR L'ENTREPRISE UTILISER LE PAPIER EN-TETE DE L'ENTREPRISE Objet : Déclaration des aides placées sous le règlement de minimis 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 Je soussigné (nom, prénom et qualité) : représentant de (raison sociale de...

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Vendredi 25 septembre 2015 INAUGURATION DE L’ABATTOIR RéGIONAL DE GALéAN 3 Depuis la suspension de l’activité de l’abattoir de Baillif en 2004, les profes- sionnels de la filière viande du sud Basse-Terre ne disposent plus d’une struc- ture permettant l’abattage des animaux à l’exception de...

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1 Demande d'aide régionale aux étudiants – NOTICE • Préambule • Calendrier de saisie des dossiers d’aide aux étudiants • Les critères d’attribution • Les conditions de ressources • Le montant des bourses • Les pièces à fournir • La procédure de traitement des dossiers •...

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Projet1_Miseenpage117/01/1310:20Page1 VOLUME1_Miseenpage115/01/1321:56Page1 Projet2_Miseenpage117/01/1310:36Page1 le Grand Ensemble Paysager du Nord Basse-Terre & de la Côte-au-Vent le territoire cannier du Nord Basse-Terre les vallons urbanisés de la confluence les vallons forestiers...

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Pourquoi ? Le secteur de la santé de la Région intervient pour apporter une réponse aux besoins non entièrement satisfaits et exprimés dans les objectifs du Schéma Régional d’Organisation Sanitaire(S.R.O.S.) par les établissements de santé publique. La Région tient compte de la réalité des...

Pour ces dispositifs, les formulaires « papier » n’existent plus. Accédez désormais au portail des aides régionales pour effectuer vos demandes. Comment intervient la Région ? Il s’agit d’une subvention plafonnée à 10 000 €. Elle est calculée en fonction du montant total des...

Le dispositif « Aide régionale aux étudiants » vise précisément à soutenir financièrement les étudiants bacheliers ou titulaires de diplômes équivalents, ne bénéficiant d'aucune autre forme d'aide (bourse de l'Etat, prêt d'honneur). QUELS SONT LES CRITÈRES D'ATTRIBUTION ? L’aide...

Comment intervient la Région ? Le montant maximal de l’aide qui puisse être attribuée est plafonné à 50 000 €. L’intensité de l’aide est fixée à 45% du montant total HT des coûts éligibles. Le montant de l’aide attribuée est un montant maximum prévisionnel. Le montant définitif devra être...

Pourquoi ? Cette aide est accordée afin de permettre aux attributaires de LES en secteur groupé d’effectuer les travaux de viabilisation de leur logement ou les travaux de finition (carrelage, faux-plafond, peinture, …). Pour qui ? Pour : Les foyers fiscaux éligibles pour l’année n-1...